Mois : avril 2009

Charges sociales sur les bourses de thèse (QE)

M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les charges sociales pesant sur les bourses de thèse. En effet, ces charges sociales sur les bourses de thèse attribuées à des étudiants travaillant dans les laboratoires français sont très pénalisantes, puisque celles-ci n’existent pas pour les étudiants français ou […]

Sur les pollutions de l’espace (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, sur le problème de la pollution de l’air. L’Institut français de l’environnement (IFEN), qui a rendu son rapport le 17 octobre 2006, met en cause les politiques publiques et les réglementations actuelles, notamment la politique d’accès […]

In memoriam Maurice Druon

Un immortel est mort… Un monument de notre littérature s’est éteint. Maurice DRUON, l’ancien secrétaire perpétuel de l’Académie française, est décédé à l’âge de 90 ans. Il était l’auteur du Chant des partisans et de la série romanesque Les Rois maudits. J’avais eu l’immense honneur de le rencontrer lors d’un déjeuner en tête-à-tête, en 2006, […]

Katyn : le mensonge rouge et noir

En présence de l’ambassadeur de Pologne et du distributeur du film en France, j’ai pu assister à la projection du film d’Andrej Wajda, Katyn, à l’Assemblée nationale. Cette séance était à l’initiative de mon ami Marc Le Fur. C’est un film sobre, austère, doté d’une puissante retenue devant une tragédie qui est davantage perçue à […]

Rejet du projet de loi Création et internet, dit Hadopi

Paris, 9 avr 2009 (AFP) – Le Parlement a rejeté jeudi, après un vote négatif de l’Assemblée nationale, le texte “protection de la création sur internet” qui prévoyait de sanctionner le téléchargement illégal. De source parlementaire, c’est la première fois qu’un texte issu d’une commission mixte paritaire est rejeté depuis pas moins de 26 ans. […]

Hadopi(re)… tout pire…

En 2006, était votée la loi relative aux droits d’auteur et droits voisins sur internet (Dadvsi). J’en étais le rapporteur, et j’avais scrupuleusement rempli ma mission qui consistait, on l’oublie trop souvent, à transposer une directive européenne datant de 2001. Il faut rappeler que la France était dans l’obligation de transposer cette directive sous peine […]

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