Année : 2009

Halluin : restauration des peintures murales de l’église Saint-Hilaire

Le mécénat entrepris pour sauver les peintures murales de l’église Saint-Hilaire, la dernière grande oeuvre encore existante du peintre Henri Cleenewerck, originaire d’Hazebrouck, n’a pas encore permis de récolter la totalité de la somme. Pour ne pas perdre la subvention promise par le député Christian Vanneste, il faut commencer les travaux avant la date butoir […]

Drogue et intervention de la gendarmerie à l’école des métiers d’Auch (QE)

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur la visite de gendarmes, chargés de la prévention de la toxicomanie, à l’école des métiers d’Auch, en novembre dernier, qui a suscité, semble-t-il, beaucoup d’émoi. Le lundi 17 novembre 2008, à la demande du directeur de l’école des métiers […]

Mariage et certificat de coutume (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire sur la situation des Français non musulmans souhaitant se marier en France avec une marocaine musulmane. Dans les pièces demandées par la mairie du lieu de résidence du futur époux, figure notamment un certificat de […]

Conservation des données personnelles par les moteurs de recherche (QE)

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur le contenu et la portée de la recommandation sur la conservation des données personnelles par les moteurs de recherche, qui vient d’être adoptée par le rassemblement des 27 autorités européennes de protection des données. Il souhaiterait connaître les incidences que […]

Hadopi jusqu’au bout de la nuit…

Longue bataille d’amendements cette nuit à l’Assemblée. 4 groupes distincts y ont participé. Il y a d’abord, les orateurs de l’opposition qui, avec talent et précision, ont montré les lacunes et les contradictions graves sur le plan juridique du texte de loi. Il y a le Ministre et le rapporteur qui limitent de plus en […]

Hadopi : que votera Christian Vanneste ?

J’ai été interrogé ainsi que mes collègues Suguenot et Dionis du Séjour sur le projet de loi Création et Internet, dit Hadopi, actuellement en discussion à l’Assemblée nationale, par le site internet du Parisien. C’est à voir en cliquant ici (1’30): http://videos.leparisien.fr/video/iLyROoafMvgn.html Par ailleurs, à la suite de la Conférence des Présidents de ce matin, […]

Pour une évaluation de la future loi Création et Internet, Hadopi

Cette nuit, je suis intervenu afin de défendre un amendement de l’opposition visant à instaurer une évaluation d’Hadopi. Je vous rappelle que la loi DADVSI prévoyait un rapport d’évaluation : « Le Gouvernement présente au Parlement un rapport sur la mise en œuvre de l’ensemble des dispositions de la présente loi dans les dix-huit mois suivant sa promulgation. […]