Une fois encore, la cellule familiale est ébranlée. Afin de faire rentrer dans les caisses de l’Etat de nouvelles recettes, le gouvernement cherche les niches fiscales à supprimer. L’intention est louable, mais les moyens utilisés le sont parfois moins. Deux informations m’ont fait réagir. C’est tout d’abord la suppression de l’avantage accordé aux jeunes mariés. […]
Festival Hellfest
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les dérapages intolérables constatés durant le festival des musiques metal « Hellfest » qui a eu lieu à Clisson (Loire-Atlantique) du 18 au 20 juin 2010. Dans le cadre d’un reportage diffusé fin juin sur TF1, le groupe de metal […]
Protection animale contre les sévices de nature sexuelle
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur la protection des animaux et plus spécifiquement sur la zoophilie. L’amendement déposé par le député Christophe Guilloteau visant à sanctionner les sévices de nature sexuelle commis envers un animal a été voté par le […]
Régime juridique de cession du fonds artisanal
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le régime de cession de fonds artisanal. La différence des régimes de cession et de garanties du fonds artisanal et du fonds de commerce ne semble pas justifiée. Il demande si le Gouvernement envisage de soumettre […]
Pour un jury populaire
La décision de la cour d’assises de Draguignan apporte trois enseignements : L’acquittement du gendarme rappelle à certains que la société n’est pas un jeu entre les délinquants et les forces de l’ordre. Celles-ci ont, dans le cadre de la loi, le monopole de la violence légitime. S’il faut toujours déplorer la mort d’un homme, […]
Les faucons du Président
Article de Valeurs Actuelles, jeudi 16 septembre 2010 :
Roms, par Christian Vanneste
Pour les hispanisants, sur le projet de loi sur l’immigration : Alba 17092010
Démission de Madame le commissaire européen, Viviane Reding
Les déclarations outrancières et totalement irresponsables de Madame le commissaire européen Viviane Reding déshonorent la commission de Bruxelles. Comparer l’expulsion des « roms » en situation irrégulière aux déportations nazies est une faute grave impardonnable. L’adoption laborieuse du traité de Maastricht et l’échec de la constitution européenne auraient dû inciter Madame le commissaire à faire preuve d’un […]
Les agents de la RATP (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur la récente révélation du chiffre d’affaires de la RATP. La régie parisienne a dégagé en 2009 un bénéfice net en hausse de 29,4 %, à 182,8 millions d’euros, alors que sa fréquentation a reculé de 0,8 %. En décembre 2009, lors d’une énième […]
Comités théodules et gaspillage de l’argent public (QE)
M. Christian Vanneste alerte M. le Premier ministre sur le gaspillage de l’argent public. Le député de Haute-Savoie, Lionel Tardy a consulté le livret d’une centaine de pages qui dresse la liste des « commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre ou des ministres ». Le parlementaire y fait des […]