Le 15 juillet dernier, la Mission d’Information sur les questions mémorielles (voir) a organisé une table ronde sur le thème « Questions mémorielles et liberté d’expression » avec les invités suivants : M. Olivier Cazanave, directeur de la Documentation française, M. Emmanuel Hoog, président de l’Institut national de l’audiovisuel, Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l’Édition, Mme Dominique […]
Année : 2008
Suppression de l’exonération de la cotisation accident (QE 27089)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la suppression de l’exonération de la cotisation accident dont bénéficiaient jusqu’à ce jour les contrats d’accompagnement dans l’emploi et contrats d’avenir. Cette mesure, certes, permet l’égalité entre les employeurs face à leur responsabilité première en matière de sécurité […]
Centres de soins palliatifs dans le Nord (QE 22773)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la situation des soins palliatifs dans le département du Nord. La loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie constitue, de l’avis […]
Politique monétaire communautaire (QE 21044)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur l’attitude à adopter en vue de la prochaine réunion de politique monétaire de la Banque centrale européenne. À l’heure où le dollar est plus faible que jamais face un euro fort, nos exportations souffrent et, avec elles, notre croissance économique. […]
Sur les stages (suite et…) (QE 20102)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur les dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif aux stages. Si chacun peut se réjouir de ce principe, il résulte néanmoins de ces dispositions des graves conséquences pour la poursuite des parcours […]
Insertion professionnelle des jeunes (QE 20832)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur la question de l’insertion professionnelle des jeunes. À l’heure actuelle, les entreprises s’inquiètent de ne pas trouver de candidats formés aux réalités du marché du travail. Il souhaiterait savoir dans quelle mesure les […]
Politique de la recherche scientifique (QE 20547)
M. Christian Vanneste appelle l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la recherche française. Il souhaiterait savoir ce que compte faire le Gouvernement pour encourager notre recherche et favoriser l’accès des chercheurs aux subventions. Réponse du Gouvernement : L’ensemble des mesures prises depuis deux ans, à travers la loi […]
Lucidité… Liberté !
Après quelques jours de vacances, au lendemain du vote de la réforme de la Constitution, je suis de retour à Tourcoing. C’est l’occasion de faire le point. Un coup de rétroviseur d’abord sur l’essentiel des vacances : beaucoup de lectures parmi lesquelles je retiendrai un roman, Petit Frère, d’Éric ZEMMOUR. C’est un ouvrage d’une rare […]
Soutien aux agriculteurs touchés par le PCB à Halluin
J’ai reçu le 30 juillet dernier cette lettre de Monsieur Pascal DELEFORTRIE, Président de la Fédération départementale des Syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA) du canton de Tourcoing, au sujet de la pollution aux PCB 2007. Vous le savez, je suis intervenu à de nombreuses reprises (voir ici notamment) afin de soutenir les agriculteurs de ma circonscription. Monsieur […]