Les députés examinent le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 depuis le 28 octobre dernier. Le vote est prévu cet après-midi. Alors que le pouvoir d’achat des ménages et des familles s’est considérablement dégradé et que les familles concourent à la pérennité de la Nation, je regrette que la politique […]
Le site du CNI se transforme !
Le site Internet du Centre National des Indépendants et Paysans se transforme. Dans quelques jours, vous découvrirez sa nouvelle présentation. Entre autres évolutions, vous pourrez vous inscrire à la lettre d’information et à la mi – novembre il vous sera possible d’adhérer en ligne directement par Carte Bleue. Faire connaître ce site Internet dans votre […]
Pour la sauvegarde de notre patrimoine culturel et architectural (QE)
Question N° : 33850 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Culture et communication Ministère attributaire : Culture et communication Question publiée au JO le : 28/10/2008 page : 9140 Réponse publiée au JO le : 25/11/2008 page : 10179 Rubrique […]
Politique française familiale (QE)
Question N° : 25818 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Famille Ministère attributaire : Famille Question publiée au JO le : 24/06/2008 page : 5319 Réponse publiée au JO le : 25/11/2008 page : 10223 Rubrique : famille Tête d’analyse […]
Réduction du dépôt de garantie (QE)
Question N° : 14358 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Logement et ville Ministère attributaire : Logement et ville Question publiée au JO le : 15/01/2008 page : 296 Réponse publiée au JO le : 25/11/2008 page : 10242 Rubrique […]
Utilisation du roller (QE)
Question N° : 8815 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Transports Ministère attributaire : Transports Question publiée au JO le : 30/10/2007 page : 6689 Réponse publiée au JO le : 25/11/2008 page : 10276 Rubrique : sécurité routière Tête […]
Traité de Prum : pouvoir d’interpellation France – Belgique (QE)
Question N° : 30765 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7938 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page […]
Condition d’implantation des entreprises de transport sanitaire (QE)
Question N° : 27709 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 15/07/2008 page : 6096 Réponse publiée au JO le : […]
Sur le Plan autisme (France-Belgique) (QE)
Question N° : 23768 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Solidarité Ministère attributaire : Solidarité Question publiée au JO le : 27/05/2008 page : 4354 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page : 10033 Rubrique : handicapés Tête d’analyse […]
Profanation des cimetières (QE)
Question N° : 20994 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le : 15/04/2008 page : 3183 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page […]