M. Christian Vanneste. Thierry Lazaro m’a demandé de défendre cet amendement concernant un sujet qui touche beaucoup les Français : les funérailles. Cet amendement propose de baisser la TVA sur les services extérieurs des pompes funèbres, comme cela se fait dans la plupart des pays européens. Cette demande est motivée par deux raisons : D’une part, les Français […]
L’affaire Frédéric Mitterrand n’est pas terminée…
Le Figaro Magazine : Pour vous, l’affaire Mitterrand est-elle terminée ? Non, pour moi elle n’est pas terminée parce qu’il y a une contradiction absolue entre ce qu’a pu écrire M. Frédéric Mitterrand dans La Mauvaise Vie et le fait qu’il soit aujourd’hui ministre d’un gouvernement. Est-ce à dire que vous demandez sa démission ? […]
Devoir de mémoire
Journée chargée d’émotion ce jeudi. J’ai souhaité représenter le Groupe UMP de l’Assemblée en compagnie de mon collègue Gérard GAUDRON lors d’un déplacement à Auschwitz organisé par l’aumônerie militaire des armées et en particulier par le rabbin Haïm KORSIA. Nous nous sommes d’abord rendus dans la synagogue d’Oswieczim. Cette ville est aujourd’hui polonaise mais a témoigné […]
Déplacement à Auschwitz
À l’invitation du grand rabbin Haïm KORSIA, aumônier général de l’armée de l’Air, je me suis rendu jeudi dernier à Auschwitz avec plusieurs classes d’établissements scolaires et une délégation de parlementaires.
Taxe professionnelle : pour les PME de France !
Nous avons finalement voté, hier, et je tenais à m’en réjouir, le principe d’une exonération de TP pour les entreprises de moins de 500.000 euros de chiffre d’affaires. Un amendement avait été voté mardi en commission des finances afin de relever ce barème et ainsi rendre nettement moins favorable la réforme de la TP pour […]
Christian Vanneste, député -libre- de la Nation
Le comité directeur du CNI doit avoir lieu demain, samedi, à Paris. Gilles Bourdouleix, mon collègue de Cholet, prendra alors la Présidence de ce mouvement, en lieu et place d’Annick du Roscoät, qui a décidé de passer le relais après plus de 10 ans de présidence, et qu’il convient de remercier à ce titre. J’étais prêt […]
Réponse de Christine Lagarde sur le crédit impôt recherche
Lors de mon intervention, hier après-midi sur le projet de loi de finances pour 2010 (première partie), j’ai notamment réclamé l’extension du crédit impôt recherche. Le Ministre de l’Economie, Madame Christine Lagarde, a bien voulu me répondre cette nuit lors de son intervention dans l’hémicycle. Extrait du Journal officiel : Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie. […]
Traité de Lisbonne et célérité de la ratification française (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur le dernier rapport annuel du Conseil d’État. Le Conseil d’État, dans son rapport annuel, révèle au détour d’une phrase que le Gouvernement lui a donné 24 heures, en janvier 2008, pour se prononcer sur le projet de loi autorisant la ratification du […]
Cimade et centres de rétention (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire sur la bataille autour des centres de rétention avec l’ouverture de ceux-ci à d’autres associations que la Cimade. Il aimerait savoir où en est cette affaire. Réponse du Gouvernement : Pour permettre l’exercice effectif de leurs droits, […]
Décret du 5 février 2007 et remboursements des frais de transport des handicapés (QE)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le décret du 5 février 2007 qui réduit les remboursements des frais de transport des handicapés. Le désengagement de la sécurité sociale avait beau être prévu depuis la parution du décret du 5 février […]