Une vingtaine d’associations familiales et de défense de la famille ont répondu à mon invitation de débattre, la semaine dernière, à l’Assemblée nationale, avec mon collègue Jean Leonetti du rapport sur le “statut de beau-parent” dont il avait été chargé par le Premier ministre. Intitulé Intérêt de l’enfant, autorité parentale et droit des tiers, ce rapport […]
Un petit retour sur la venue d’un grand député…
J’ai eu la chance d’accueillir David DOUILLET, récemment élu député UMP dans la 12ème circonscription des Yvelines jeudi dernier.
A22 : un vrai dialogue participatif
Vendredi, en Préfecture de Lille, s’est tenue la réunion proposée par le Préfet de Région, à ma demande au nom du collectif d’associations qui s’est réuni le 5 novembre dernier afin de protester et d’agir contre les nuisances liées à l’autoroute A 22. Je tiens à souligner le rôle très positf des associations. Les personnes […]
Rôles de Jack Lang et du Ministre des Affaires étrangères
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la nomination douteuse de Jack Lang. On apprend, dans la lettre de l’Expansion, que “l’ancien ministre socialiste de la culture poursuit son tour du monde aux frais du contribuable. Après la Corée du Nord et Cuba, il va partir en Iran. Jack […]
Information des consommateurs
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur la mention viande halal. D’après un article du Figaro, en date du 21 septembre 2009, il se pourrait que les Français mangent de la viande halal sans le savoir.
Installation d’éthylotests antidémarrage dans les bus scolaires
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur les éthylotests antidémarrage. Ce dispositif équipe, dès ce mois de septembre, 300 véhicules transportant des enfants. Sept départements sont concernés et le système, d’après le Figaro du 20 août 2009, devrait être généralisé l’an prochain. Il aimerait en savoir plus sur ce dispositif […]
Droit : réaction des conducteurs de bus en cas d’agression…
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur la portée juridique d’un règlement d’entreprise. C’est avec stupéfaction qu’il a eu connaissance d’une vidéo qui passe en boucle sur plusieurs sites depuis le début cette première semaine du mois d’avril, montrant […]
La non-réponse de Rama Yade sur les salaires juteux des footballeurs
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur les salaires exorbitants des stars du foot. Alors que la crise touche de plein fouet tous nos compatriotes, l’hebdomadaire France Football a publié le hit-parade des salaires – scandaleux – des joueurs de football. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur […]
Réforme des juges d’instruction
M. Christian Vanneste interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la réforme des juges d’instruction. Il aimerait en connaître les objectifs et les conséquences pour ces juges.
Accord sur le transport sanitaire
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des transports sur le transport sanitaire. Il semble que l’État ait, consécutivement à l’arrêt européen dit « Dellas », signé un accord en ce qui concerne le transport sanitaire avec les représentants syndicaux et patronaux. Cet accord prévoit une augmentation de la masse salariale […]