M. Christian Vanneste interroge M. le Premier ministre sur les accidents de la vie courante. Ces drames, qui sont chaque année la cause de 20 000 décès, pourraient être évités grâce à une mobilisation de tous et à des campagnes de communication nationales. C’est ainsi que 44 associations et fédérations viennent de s’unir au sein […]
Année : 2010
“France Inter est une radio de gauche qui se comporte comme la pire entreprise de droite” (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur la radio France Inter. Un présentateur, lors de sa dernière chronique sur cette radio, a affirmé “France Inter est une radio de gauche qui se comporte comme la pire entreprise de droite”, avant d’être applaudi par toute l’équipe de la […]
Conséquences de la TVA à taux réduit dans la restauration (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les conséquences de l’application de la TVA à taux réduit dans la restauration. En juillet dernier, grâce au Président de la République, Nicolas Sarkozy, la TVA sur la restauration était abaissée à 5,5 % au lieu de 19,6 % antérieurement. […]
Sur les craintes du secteur de l’ameublement et de l’équipement de maison (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les conséquences des récentes réformes fiscales votées par le Parlement en 2008 et 2009. En effet, la Fédération française du négoce de l’ameublement et de l’équipement de la maison a alerté sur les effets de ces réformes quant […]
Pétition du SNES contre les Mémoires de Guerre, de Charles De Gaulle (QE)
M. Christian Vanneste alerte M. le ministre de l’éducation nationale sur l’absurde pétition lancée par le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) contre l’inscription des mémoires de guerre du général de Gaulle au programme du bac littéraire. Cette pétition trahit évidemment des arrières-pensées politiques. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur ce sujet […]
Energie du futur, la France et projet de réacteur à onde de combustion (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de concevoir un réacteur nucléaire révolutionnaire qui brûlerait de l’uranium appauvri soixante ans sans recharge. Alors que le scepticisme […]
Sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009 instaurant une indemnité de départ volontaire applicable aux fonctionnaires territoriaux
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009, qui instaure une indemnité de départ volontaire, qui peut également s’appliquer aux fonctionnaires territoriaux. Pour que cette indemnité puisse être activée, il est toutefois […]
« Nique la France » : légitime indignation de députés qui l’aiment
Suite à la publication de l’ouvrage de Saïd Bouamama intitulé « Nique la France » (sic), alertés par de nombreux citoyens choqués, et à la suite de notre collègue Bernard Carayon, nous avons décidé de réagir en soumettant la question écrite suivante au Ministre de la Culture et de la Communication : M. le député […]
L’Europe contre la Santé et le Travail
La commission de Bruxelles, pratiquement absente lors de la crise économique mondiale, essaie de justifier son existence par des mesures parasites. Elle vient dans le cadre de la libre circulation des marchandises, d’enjoindre la France de ne plus limiter le nombre de cartouches de cigarettes passées à la frontière (voir dépêche AFP). On se rend compte du […]
Des députés soutiennent Asia Bibi
Lettre à Madame Michèle Alliot-Marie, Ministre des Affaires étrangères Madame le Ministre d’Etat, Permettez-nous d’attirer toute votre attention sur la situation absolument dramatique subie par une pakistanaise, Madame ASIA BIBI. Lundi 8 novembre, une cour de justice pakistanaise a condamné à la mort par pendaison, Asia Bibi, chrétienne âgée d’une quarantaine d’années et mère de […]