La polémique du jour est suscitée par la revente au Qatar et à l’Egypte de 2,3 millions vaccins contre le virus H1 N1, sur les 94 millions qui avaient été achetés préventivement. Chacun aujourd’hui se plaît à critiquer la gestion de la lutte contre l’épidémie de grippe A. Il est vrai que celle-ci semble avoir […]
Année : 2010
Délais entre les faits commis et la sanction chez les mineurs
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les délais entre les faits commis et le jugement. Chez les mineurs, et notamment les primo-délinquants, il est important que la sanction soit prononcée dans un délai qui lui permette de conserver tout son […]
Sur le chèque scolaire
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur le chèque scolaire. Il aimerait connaître la position du Gouvernement sur ce sujet. Réponse du gouvernement : Il existe, au niveau international, plusieurs types de « chèque scolaire », communément appelés « chèque éducation », mais ils partagent une caractéristique commune : au lieu […]
Macaron (pour parking) pour les femmes enceintes
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur la vie des femmes enceintes au quotidien dans notre société. Il aimerait savoir ce que le Gouvernement pense de l’idée de places réservées pour elles, notamment dans les zones commerçantes, ou encore de l’idée de […]
Politique de la France en faveur de la francophonie
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé de la coopération et de la francophonie sur les VIes jeux de la Francophonie qui se sont déroulé à Beyrouth, au Liban. Le Premier ministre libanais d’alors, Rafic Hariri, avait arraché au sommet de la Francophonie de Hanoï en 1997 la désignation de Beyrouth pour les […]
6ème jeux de la Francophonie
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé de la coopération et de la francophonie sur les VIes jeux de la Francophonie qui se sont déroulé à Beyrouth, au Liban. Le Premier ministre libanais d’alors, Rafic Hariri, avait arraché au sommet de la Francophonie de Hanoï en 1997 la désignation de Beyrouth pour les […]
Améliorer l’emploi des seniors
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur l’emploi des séniors. En novembre 2008, l’ancienne numéro 1 de la CFDT était chargée, par M. Laurent Wauquiez, de réaliser un guide de bonnes pratiques sur l’emploi des seniors. Il aimerait donc […]
Numérisation des ouvrages de la BNF par Google
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur l’accord entre la Bibliothèque nationale de France et Google pour la numérisation des ouvrages de la BNF. D’après la Tribune du mardi 19 août 2009, “la BNF ferait appel aux services du géant”. Il aimerait en savoir plus sur ce […]