Décès de Monsieur Adam Wieczorek

C’est avec une grande émotion que j’ai appris la disparition d’Adam WIECZOREK. Le courage dans la maladie était l’une des qualités de celui qui, pendant la plus grande partie de ma vie politique, a incarné le Centre Social Marlière Croix Rouge. Je me souviens particulièrement de l’aventure couronnée de succès[…]

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Intervention sur le projet de loi pénitentiaire

M. Christian Vanneste. Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le travail de la commission des lois me rappelle souvent ce dessin animé dérangeant qu’accompagnait de sa voix Claude Piéplu. En effet, j’y ai souvent l’impression d’assister à des[…]

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Délais légaux de paiement (QE)

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les délais légaux de paiement. De nombreuses branches professionnelles ont conclu fin 2008 des accords dérogatoires à l’article 21 de la loi LME. Ces accords sont en cours d’examen à la DGCCRF ou devant l’autorité[…]

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Hadopi, le retour

Ce projet de loi a eu plusieurs appelations:  Création et Internet, HADOPI, et maintenant, Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet. La discussion sur ce texte a eu lieu durant la session extraordinaire du mois de juillet, le vote solennel a lieu aujourd’hui, en session extraordinaire toujours.[…]

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Le succès de l’Opération Campus Grand Lille

Valérie PÉCRESSE, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé aujourd’hui que 110 millions d’euros seraient alloués au projet Campus Grand Lille. Voici les informations que nous a transmises aujourd’hui Valérie PÉCRESSE : Cette somme recouvre les frais engagés au titre des études préalables et des constructions, ainsi[…]

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