Question N° : 31553 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8292 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10681 […]
Année : 2008
Réforme des lycées et cours de SVT (QE)
Question N° : 34976 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9682 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10706 Rubrique : […]
Christian Vanneste : victoire contre l’homofolie !
Extraits d’un entretien donné au mensuel La Nef (décembre 2009) : La Nef – Considérez-vous cette décision comme une victoire de la liberté d’expression et de pensée ? CV – La Cour de cassation a dit le Droit. Elle a déclaré nulles les décisions de justice qui avaient contesté à un député le droit de […]
Jamais le dimanche !
Avec une lucidité jamais démentie, le Président du Groupe UMP n’avait pas vu venir le problème de l’ouverture des magasins le dimanche… Il est vrai que pour lui les questions sociétales ne sont que des abcès à crever. Il faut traduire cette expression par des “résistances conservatrices” qu’il est urgent, pour les modernes, d’éliminer. Il […]
Situation de l’enseignement privé (QE)
Question N° : 25235 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale Question publiée au JO le : 17/06/2008 page : 5013 Réponse publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10459 Rubrique : enseignement privé Tête d’analyse : […]
Rapport Observatoire de la délinquance sur les violences gratuites (QE)
Question N° : 23499 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le : 20/05/2008 page : 4145 Réponse publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10486 Rubrique […]
Décristallisation des pensions Union française (QE)
Question N° : 31305 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8291 Réponse publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10414 Rubrique : anciens […]
Réforme de l’auto-entrepreneur
Nous avons voté, cet été, au premier article de la Loi de Modernisation de l’Economie, la création d’un nouveau régime de création simplissime d’entreprise avec le statut de l’Auto-entrepreneur. J’ai le plaisir de vous informer que les décrets d’application de ce dispositif seront publiés au plus tard le 15 décembre prochain pour une application de […]