Sur le compostage domestique

Question N° : 27838 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Question publiée au JO le : 22/07/2008 page : 6283 Réponse publiée au JO le : 16/09/2008 page […]

Efficacité du nucléaire contre “le réchauffement climatique”

Question N° : 9446 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Écologie, développement et aménagement durables Ministère attributaire : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Question publiée au JO le : 06/11/2007 page : 6792 Réponse publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7991 Date […]

Handicaps et examens scolaires (QE 16188)

Question N° : 16188 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale   Question publiée au JO le : 05/02/2008 page :  917   Réponse publiée au JO le : 09/09/2008 page :  7805   Rubrique : santé Tête d’analyse : dyslexie et dysphasie Analyse : intégration en […]

SNCF : hausse des péages ferroviaires ? (QE 20095)

Question N° : 20095 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Transports Ministère attributaire : Transports   Question publiée au JO le : 01/04/2008 page :  2825   Réponse publiée au JO le : 09/09/2008 page :  7866   Rubrique : transports ferroviaires Tête d’analyse : SNCF Analyse : tarifs Texte de la QUESTION […]

Lutte contre les profanations des cimetières (QE 22877)

Question N° : 22877 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales   Question publiée au JO le : 13/05/2008 page :  3942   Réponse publiée au JO le : 09/09/2008 page :  7829   Rubrique : mort Tête d’analyse : cimetières […]

Ecologie et énergies renouvelables (QE 23174)

Question N° : 23174 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire   Question publiée au JO le : 20/05/2008 page :  4120   Réponse publiée au JO le : 09/09/2008 page :  7781   Rubrique […]

Syndicats de médecins libéraux et commission européenne (QE 24981)

Question N° : 24981 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Affaires européennes Ministère attributaire : Affaires européennes   Question publiée au JO le : 10/06/2008 page :  4796   Réponse publiée au JO le : 09/09/2008 page :  7748   Rubrique : sociétés Tête d’analyse : sociétés d’exercice libéral Analyse : professions de […]

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