Question N° : 25810 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Famille Ministère attributaire : Famille Question publiée au JO le : 24/06/2008 page : 5319 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10710 Rubrique : famille Tête […]
Champ d’application du secret médical (QE)
Question N° : 30809 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Justice Ministère attributaire : Justice Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7942 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10720 Rubrique : professions de […]
Statistiques : nombre d’homicides non élucidés (QE)
Question N° : 30861 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Justice Ministère attributaire : Justice Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7942 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10720 Rubrique : sécurité publique Tête d’analyse : sécurité des […]
Budget anciens combattants 2009 (QE)
Question N° : 31530 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8292 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10681 […]
barèmes de majoration de garde pour le calcul des pensions militaires d’invalidité (QE)
Question N° : 31553 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8292 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10681 […]
Réforme des lycées et cours de SVT (QE)
Question N° : 34976 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9682 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10706 Rubrique : […]
Christian Vanneste : victoire contre l’homofolie !
Extraits d’un entretien donné au mensuel La Nef (décembre 2009) : La Nef – Considérez-vous cette décision comme une victoire de la liberté d’expression et de pensée ? CV – La Cour de cassation a dit le Droit. Elle a déclaré nulles les décisions de justice qui avaient contesté à un député le droit de […]
Jamais le dimanche !
Avec une lucidité jamais démentie, le Président du Groupe UMP n’avait pas vu venir le problème de l’ouverture des magasins le dimanche… Il est vrai que pour lui les questions sociétales ne sont que des abcès à crever. Il faut traduire cette expression par des “résistances conservatrices” qu’il est urgent, pour les modernes, d’éliminer. Il […]
Situation de l’enseignement privé (QE)
Question N° : 25235 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale Question publiée au JO le : 17/06/2008 page : 5013 Réponse publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10459 Rubrique : enseignement privé Tête d’analyse : […]
Rapport Observatoire de la délinquance sur les violences gratuites (QE)
Question N° : 23499 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le : 20/05/2008 page : 4145 Réponse publiée au JO le : 02/12/2008 page : 10486 Rubrique […]