Voici les messages publiés sur facebook depuis dimanche. Rejoignez-moi ! Christian Vanneste ”La France appelle un chat un chat” dit Nicolas Sarkozy à propos des missiles iraniens..Message subliminal monarchiste, si c’est Shah? Mot d’esprit freudien pour celui avec lequel il s’entend comme chien et chat, setter et chat persan bien sûr? va chavoir… dimanche, à […]
Réponses à des questions au Gouvernement
Depuis mon dernier article sur les réponses à des questions écrites, le 26 octobre, j’en ai reçu encore des très nombreuses que je vous livre ci-dessous (cliquez sur les liens) : Péage sur autoroute en chantier (QE) » Statut juridique des apéros géants (QE) » situation, notamment financière, des services d’aide à domicile (QE) » […]
Péage sur autoroute en chantier (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur la question du prix des péages d’autoroute. De nombreuses autoroutes sont aujourd’hui en travaux de rénovation : il en est ainsi de l’autoroute A1 entre Lille et Amiens. Cela oblige les usagers à ne circuler que sur la moitié des chaussées prévues avec […]
Statut juridique des apéros géants (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales sur le statut juridique des “apéros géants”, très en vogue en mai-juin 2010. Réponse du Gouvernement : Les apéritifs géants constituent une nouvelle forme de rassemblements festifs qui a connu un récent engouement. Face à cette situation, le ministre de l’intérieur […]
situation, notamment financière, des services d’aide à domicile (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité sur les services d’aide et d’accompagnement à domicile. La lettre de l’Association des paralysés de France datée du 6 avril 2010 met en avant le problème de financement qu’elle rencontre. À la suite de ses nombreuses interpellations […]
Quels sont les détenteurs des obligations assimilables du Trésor (OAT), des bons du Trésor à intérêts annuels (BTAN) et des bons du trésor à taux fixe (BTF) (QE) ?
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État sur le rôle de l’agence France Trésor dans la gestion de la dette et de la trésorerie de l’État, au regard notamment de l’impératif de transparence qui s’impose à ce service de compétence nationale. En […]
Diagnostic concernant l’installation d’assainissement (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme sur l’assainissement. Le raccordement d’un bien immobilier (immeuble, maison, appartement) au réseau de collecte des eaux usées est désormais obligatoire et doit être effectué au maximum deux ans après la mise en fonction de ce réseau de collecte. À […]
Accidents de la vie courante : grande cause nationale ? (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le Premier ministre sur les accidents de la vie courante. Ces drames, qui sont chaque année la cause de 20 000 décès, pourraient être évités grâce à une mobilisation de tous et à des campagnes de communication nationales. C’est ainsi que 44 associations et fédérations viennent de s’unir au sein […]
“France Inter est une radio de gauche qui se comporte comme la pire entreprise de droite” (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur la radio France Inter. Un présentateur, lors de sa dernière chronique sur cette radio, a affirmé “France Inter est une radio de gauche qui se comporte comme la pire entreprise de droite”, avant d’être applaudi par toute l’équipe de la […]
Conséquences de la TVA à taux réduit dans la restauration (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les conséquences de l’application de la TVA à taux réduit dans la restauration. En juillet dernier, grâce au Président de la République, Nicolas Sarkozy, la TVA sur la restauration était abaissée à 5,5 % au lieu de 19,6 % antérieurement. […]