Intervention de Christian Vanneste sur le PJL Immigration (Eric Besson)

L’immigration est un fait. L’intégration est une possibilité. La nationalité est une nécessité.

Les migrations ont toujours existé sous des formes diverses. Le creusement des écarts démographiques et économiques les a toujours accentuées. Le manque de main d’œuvre ici, l’exigence de survie là-bas justifient que de nombreux maliens du cercle de Kayes, par exemple, viennent en France chercher du travail. Pour autant, il doit être possible de trouver une voie raisonnable pour organiser l’immigration et écarter cette question des idéologies. L’immigration ne doit être ni un épouvantail menaçant notre identité, ni un droit fondé sur une absurde repentance.

Des économistes et des sociologues permettent aujourd’hui de se faire une représentation plus objective du problème. De même que Jacques Marseille avait démontré que la colonisation avait davantage coûté à la France qu’elle ne lui avait rapportée, de même Michèle Tribalat a pu relativiser le rôle positif de l’immigration sur l’économie. Hugues Lagrange a quant à lui osé briser le tabou de l’absence de lien entre l’immigration et la délinquance. Dans les deux cas, une évidence s’impose : on ne commence pas à ausculter un patient en cassant le thermomètre ou en refusant l’IRM.

C’est à partir de la diversité reconnue des immigrations qu’il faut réguler celles-ci comme l’a souhaité le Président de la République dans son discours de Grenoble. Le texte que nous étudions s’engage dans cette voie de la régulation, mais notre pays n’a pas encore sur cette question les moyens scientifiques et juridiques d’avoir les yeux grands ouverts.

Une connaissance plus précise de l’immigration et de ses conséquences nous empêcherait-elle de traiter le problème avec moins d’humanité ? Elle permettrait de prolonger l’idée essentielle contenue dans le texte d’aujourd’hui, l’accord des volontés, celle du migrant, mais aussi celles du pays d’origine et du pays d’accueil. C’est sur cet accord que doivent s’appuyer à la fois l’immigration fondée sur le travail, et la lutte contre le trafic des migrants. C’est aussi sur cet accord que doit reposer la politique d’intégration. Tout immigré n’a pas vocation à devenir descendant de Vercingétorix. Il peut parfaitement regagner son pays dès lors qu’il aura occupé un emploi, et fait venir ou non sa famille, appris le Français et obéi aux lois de la République. C’est une volonté différente qui le conduira à devenir français, à s’assimiler et non plus à s’intégrer. Qu’une volonté plus marquée conduise à en accélérer le processus comme le prévoit le texte est une excellente mesure. La France n’est pas une page blanche sur laquelle n’apparaîtraient plus que des écritures étrangères, parce que l’universalisme et la laïcité nous auraient condamnés à nier notre identité et à reconnaître des communautarismes parfois provocateurs. La France est comme un fleuve. Ses affluents peuvent l’enrichir, mais ne doivent pas en modifier le cours. Là encore, l’acquisition de la nationalité française ne doit pas être la conséquence mécanique de la géographie, mais l’expression d’une volonté, soit celle de recevoir un héritage, soit celle de se l’approprier.

La Nation n’est pas un territoire, c’est une volonté, et notamment celle de manifester entre ses membres une solidarité indispensable dans l’échelle de la subsidiarité. Cette solidarité ne saurait se contenter d’être économique et matérielle. Elle doit aussi être spirituelle et affective : cela s’appelle l’amour de la Patrie.

Christian Vanneste

Le 28 septembre, vers 23h45

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8 commentaires

  1. ninon - 29 septembre 2010 12 h 10 min

    Monsieur le Député, trouvez vous qu’on a encore des besoins de main d’oeuvre malienne quand on a 2,7 millions de chomeurs ? D’autant plus que le taux de chomage est plus élevé dans les banlieues, ce qui prouve que les enfants d’immigrés, dont on pensait sans doute faire une main d’oeuvre à bon marché préfèrent vivre des prestations sociales et des petits trafics, plutôt que de se lever le matin pour trimer comme smicards. Il faut revenir au principe des « travailleurs immigrés » càd que seul celui qui veut travailler à sa place sur le sol national, et quand il envoie son salaire à sa famille ça aide les pays pauvres. Ceci suppose de supprimer le regroupement familial, et j’espère qu’un amendement à cette loi sera introduit en ce sens, prouvant que les députés ne sont pas seulement des godillots. Merci.

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  2. seb - 29 septembre 2010 19 h 24 min

    Bon, le projet sur l’immigration (encore !!!!) : on s’y met.

    Le projet de loi prévoit – pour la sixième fois ! Merci pour la sécurité juridique ! – de modifier le CESEDA, mais aussi le code du travail et tend à durcir les conditions d’entrée en France, et de l’immigration clandestine.

    Sans doute inspiré après l’arrivée en janvier dernier de 123 Kurdes sur une plage de Corse du sud, il prévoit des zones d’attente ad hoc .

    En préambule de ce texte, le ministre rappelle que la «France doit rester une terre d’intégration».

    Le pourquoi du « devoir » de la France en la matière ? Mystère !

    De cela découle de nouvelles dispositions sur l’entrée en France des étrangers, l’intégration, les procédures et le contentieux de l’éloignement. Des sanctions administratives et dissuasives sont envisagées pour tout employeur employant des sans papiers.

    De quoi s’agit-il ? http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl2400.asp

    Ce projet aborde trois points.

    1. Renforcer la politique d’intégration, conformément aux orientations du séminaire sur l’identité nationale

    2. Transposer trois directives européennes qui créent de nouveaux outils au service des objectifs de la politique d’immigration du Gouvernement : promotion de l’immigration professionnelle, lutte contre l’immigration irrégulière, et répression des employeurs d’étrangers sans titre

    –la directive « sanctions » directive 2009/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 sur « les sanctions et les mesures à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier ».

    –la directive « carte bleue » directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 sur « les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi hautement qualifié »,

    — la « directive retour » 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les « normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier »,

    3. Améliorer l’efficacité de la lutte contre l’immigration irrégulière en réformant les procédures et le contentieux de l’éloignement des étrangers en situation de séjour irrégulier.

    I- Des conditions dans l’ intégration sur le territoire

    A) renforcement du contrat d’accueil et de solidarité

    1°- Les bons élèves dans le respect du contrat d’accueil et solidarité récompensés

    A « mauvais élèves » , mauvais points et sanctions , A bons élèves «sérieux» et «assidus» dans leurs formations à la langue française ou aux valeurs de la République, des facilités dans l’obtention d’un titre de séjour ou renouvelé.

    Le maintien sur le territoire ou l’obtention sera soumis au respect du « contrat d’accueil et de solidarité » ; lequel en cas de violation (exemple défaut de suivi régulier des formations ) permettra au préfet de refuser le renouvellement du titre de séjour.

    A l’inverse, les étrangers qui auront fait des efforts d’intégration verront leur demande de nationalité accélérée, puisque la durée de présence en France, nécessaire à l’obtention de la nationalité française passera à deux ans ( au lieu de 5 ans) pour ceux qui « satisferont manifestement à la condition d’assimilation ».

    2°- La signature de la « charte des droits et des devoirs du citoyen français » pour tout étranger accédant à la nationalité française. (Inconstitutionnelle…Mais bon ! Le « citoyen Français » a les mêmes devoirs que les citoyens « étrangers » : cela s’appelle…Respecter la Loi ! C’est déjà prévu par la DDHC ! Au revoir M. BESSON et à jamais !)

    B) création d’une carte bleue européenne pour les étrangers hautement qualifiés

    Pour les étrangers hautement qualifiés (ex bacb+3ans au minimum ou expérience professionnelle d’au moins 5 ans), une « carte bleue européenne » est créée leur permettant un accès facilité au marché du travail et des droits au séjour identiques dans tous les pays de l’Union européenne. C’est la transposition de la directive « carte bleue » précitée.

    II Des mesures de renforcement au retour et de sanction en cas de violation des règles

    A) l’OQTF majorée d’une interdiction de retour sur l’ensemble du territoire Européen de 5 ans maximum

    1°- l’autorité administrative pourra décider de prendre un OQTF à exécution rapide

    La décision sanctionnant le séjour irrégulier par une « obligation de quitter le territoire français » (OQTF) ouvre en principe un délai de départ volontaire de 30 jours ou un recours dans ce délai, après lequel l’exécution d’office devient possible. Afin que l’étranger irrégulier reparte « sans délai »: le recours est largement réduit puisqu’il devra être déposé dans les 48 heures au lieu de 30 jours actuellement. (Dommage pour M. BESSON, la directive « retour » prévoit que le délai de rétention soit en baisse, sinon les « juges » nationaux doivent en avertir la Commission…Et paf !)

    2°- Des mesures d’éloignement renforcées dans le temps. (Pour allez où s’il est Français « naturalisé » ?)

    L’obligation de quitter le territoire pourra être assortie d’une « interdiction de retour sur l’ensemble du territoire européen » d’une durée maximale de cinq ans Cette mesure est la transposition à notre droit de la directive européenne « retour ». L’administration pourra désormais assortir une d’une «interdiction de retour sur l’ensemble du territoire européen» d’une durée maximale de 5 ans.

    B) l’allongement du délai de rétention administrative et l’affaiblissement du rôle du JLD.

    1°- Le JLD : un « gêneur  » mis de côté un temps.

    L’affaiblissement du rôle du juge de la liberté et de la détention, est évidente puisque ce dernier sera saisi 5 jours après le placement en rétention, au lieu de 48 heures actuellement. Le juge gêneur, est mis de côté, histoire d’agir au mieux des intérêts au retour…! Là encore…C’est inconstitutionnel par deux fois, pas grave !

    Il avait même été question de confier au juge administratif la première prolongation de la mesure de rétention.

    Alors pourquoi une telle mesure ?

    Tout simplement pour permettre la mise à exécution de pléthore procédures de reconduite à la frontière et ce, sans contrôle du JLD, pourtant gardien de la liberté individuelle. Manque de pot…La Constitution interdit ce recours à l’administration…Et la CEDH a déjà fait état qu’un « juge » sous tutelle n’est pas un « juge » au sens où elle l’entend ! Sorry M. BESSON !

    Ce juge sera empêché « légalement » de vérifier la régularité de de l’arrestation , de la garde à vue, du contrôle d’identité de l’étranger, mais aussi les droits et conditions de sa rétention .
    Drôle d’avancée juridique dans un état de droit !

    2°- La prolongation de la rétention de 32 à 45 jours

    La prolongation de la rétention passera à 20 jours, au lieu de 15 aujourd’hui, puis au terme de ce délai, pourra être prolongée une fois d’une durée supplémentaire de 20 autres jours.

    TOTAL: Une durée maximale de rétention toujours acccrue pour passer de 32 à 45 jours afin d’organiser le départ de l’étranger.

    Le JLD sera tenu de prendre en compte « des circonstances particulières liées notamment au placement en rétention d’un nombre important d’étrangers » pour apprécier les délais de notification des droits ou des décisions.

    Certains parlent d’atteinte « inconstitutionnelle » puisque durant 5 jours l’étranger retenu n’aura aucun droit de faire statuer sur sa privation de liberté individuelle…M. BESSON a vraiment fait l’ENA ? Bon, qui donne à M. BESSON la DDHC pour qu’il la lise ?

    Et…Le traité de Lisbonne ? Charte des Droits Fondamentaux…!
    Le droit au procès équitable, porté dans l’artile 6 de la CEHD ne suppose t-il pas une justice rapide avant de priver une personne de liberté ? Un passage rapide devant les juges ? M. BESSON a travaillé sur le projet de loi qu’il présente ? C’est sur ?

    C) Création de zones d’attentes spéciales en cas d’arrivée massive d’étrangers en situation irrégulière.

    En cas d’afflux de « migrants » franchissant la frontière en dehors d’un point de passage frontalier régulier, le préfet aura la possibilité de créer une « zone d’attente » temporaire , genre « sac à dos » reliant le lieu de découverte des migrants et le point de contrôle frontalier régulier le plus proche, zone que les migrants concernés ne pourront quitter.

    En principe, il faut savoir que les zones d’attente de placement en instance (Zapi) sont des lieux privatifs de liberté situés généralement dans les gares, les aéroports ou les ports ouverts au trafic international et dans lesquels les clandestins sont retenus.

    Leurs droits y sont limités: seules sont autorisées l’assistance d’un médecin, d’un interprète et la communication avec un avocat.

    Le préfet aura la possibilité de créer une zone d’attente temporaire, qui relie les lieux de découverte d’un groupe de migrants au point de passage frontalier, où sont normalement effectués les contrôles des personnes ».

    Cela aura pour conséquence de priver de liberté immédiatement l’étranger en situation irrégulière. Et paf ! Allo M. BESSON ? Connaissez vous la DDHC ? Connaissez vous la Charte des Droits Fondamentaux ? Rappel : ces deux textes procurent des droits non pas seulement aux citoyens Français ou européens mais à l’Homme !

    D) Le délit de solidarité et l’immunité pénale seront explicités

    Cette immunité vise ceux qui aident en urgence les étrangers irréguliers, ce que d’aucuns qualifient de « délit de solidarité ».

    Vous savez, le délit qui n’existe pas selon M. BESSON…!

    Et pourtant…L’article L.622-4 du CESEDA sera explicité pour protéger de toutes poursuites ceux qui apportent une aide humanitaire d’urgence aux étrangers en situation irrégulière »
    Restera à définir cette notion dans la durée…Aie, je sens une surenchère parlementaire…Et pas dans le bon sens…

    E) Les sanctions pénales, administratives et financières accrues pour les employeurs employant en toute connaissance de cause des étrangers en situation irrégulière.

    Les sanctions « contre les personnes qui recourent sciemment, directement ou indirectement, à l’emploi d’étrangers sans titre de séjour » vont être accrues.

    Ainsi, tout employeur qui a recours à des sans-papiers devra rembourser les aides publiques reçues l’année précédent l’infraction et leur établissement pourra être fermé pour une durée ne pouvant excéder trois mois.

    Et si c’est…L’Etat qui est « l’employeur » ? J’ai souvenir d’articles du Canard relatif à du personnel chez M. BESSON pas très « réguliers » en matière de papier ! Que dire de l’utilisation des services de sécurité de la France pour servir le thé aux hôtes étrangers ?

    Cette infraction sera punie pénalement d’une peine d’emprisonnement de cinq ans et d’une amende de 15.000 euros.
    Un droit au titre de la période d’emploi illicite avec un rappel de salaires de trois mois minimum ainsi qu’à une indemnité de rupture du contrat de travail de trois mois contre un mois aujourd’hui est envisagé.

    Plus de pouvoirs pour l’administration, moins de droit pour le juge et l’étranger justiciable…! Génial ce projet de loi !

    Et…Le défenseur des droits, il est censé faire quoi au juste dans cette usine à gaz ?

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  3. Thibault Loosveld - 29 septembre 2010 20 h 45 min

    Jacques Chirac a-t’il instauré le regroupement familial en 1975 afin de disposer de voix supplémentaires pour devenir Président de la République en 1981 ? On peut raisonnablement le penser.

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  5. David - 30 septembre 2010 15 h 25 min

    Merci votre édito est encore une fois éloquent,pertinent.La France c
    ‘est une façon d’aimer,de l’aimer et d’accepter de s’y fondre pour la
    réalisation d’une humanité universelle.

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  6. Thibault Loosveld - 30 septembre 2010 17 h 59 min

    Le droit du sol a été défendu par le Ministre de l’Intérieur Nicolas Sarkozy alors même que la gauche détourne ce droit pour se constituer des clientèles électorales locales ! Je pense évidemment aux parrainages de clandestins (scandale qui dure depuis huit ans), aux mariages blancs que la « justice » annule très rarement, etc…

    http://www.gollnisch.com/2010/09/30/la-droite-de-l%e2%80%99ump-bien-isolee%e2%80%a6/

    Il est clair, s’agissant des territoires français d’outre-mer, que le droit du sol renforce notre Nation.

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  7. anor_fives - 15 octobre 2010 9 h 15 min

    Ninon a dit »D’autant plus que le taux de chomage est plus élevé dans les banlieues, ce qui prouve que les enfants d’immigrés, dont on pensait sans doute faire une main d’oeuvre à bon marché préfèrent vivre des prestations sociales et des petits trafics, plutôt que de se lever le matin pour trimer comme smicards »
    Qui a crée les banlieues Mr Ninon????
    Qui a parqué ses populations dans les banlieues????
    Vous avez pillé,humilié, massacré,déporté, colonisé ses peuples pendant des siécles au nom des soit disant droits de l’homme,afin de fait votre révolution industrielle, et de ce fait de vous dévelloppez,est ce que vous êtes amnésique?
    Vous êtes ignorant parce que vous ne vous êtes jamais intéréssé à la culture de l’autre, méme du temps de la colonisation,on ne s’est jamais penché sur ce qu’est l’autre, tandis que d’autre pays colonoisa

    Répondre
  8. anor_fives - 15 octobre 2010 9 h 21 min

    Ninon a dit »D’autant plus que le taux de chomage est plus élevé dans les banlieues, ce qui prouve que les enfants d’immigrés, dont on pensait sans doute faire une main d’oeuvre à bon marché préfèrent vivre des prestations sociales et des petits trafics, plutôt que de se lever le matin pour trimer comme smicards »
    Qui a crée les banlieues Mr Ninon????
    Qui a parqué ses populations dans les banlieues????
    Vous avez pillé,humilié, massacré,déporté, colonisé ses peuples pendant des siécles au nom des soit disant droits de l’homme,afin de fait votre révolution industrielle, et de ce fait de vous dévelloppez,est ce que vous êtes amnésique?
    Vous êtes ignorant parce que vous ne vous êtes jamais intéréssé à la culture de l’autre, méme du temps de la colonisation,on ne s’est jamais penché sur ce qu’est l’autre, tandis que d’autre pays colonisateurs ont eu une autre approche comme la grande bretagne.
    De quel droit vous permettez vous de dire que des personnes ne se réveillent pas le matin pour aller travailler, vous vous basez sur quoi???
    Ce ne sont que des jugements de valeurs pour accroitre la haine et stigmatiser une partie de la communauté nationale,il y a beaucoup des gens qui se lévent le matin et qui travaillent, et qui sont issue de l’immigration et bien heureusement , c’est peut etre cela votre probléme.
    En tout état de cause j’ai l’impression que l’on revit une certaine période de l’histoire de France en l’occurence la période pétainiste….

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