C. Vanneste sur le droit d’auteur des journalistes

Le Press Club
Le Press Club
Christian Vanneste

Le Press Club de France propose à ses membres un débat tous les mois. Celui du mois de février concernait : Le journaliste : un auteur qui a des droits ?

Cette rencontre a eu lieu au Press Club de France mardi, et j’y intervenais en duo avec le nouveau bâtonnier désigné du Barreau de Paris, Jean Castelain.

Le livre vert des Etats Généraux de la presse (à lire ici) évoque amplement le droit d’auteur de la presse puisque le code du Travail et le code de la Propriété intellectuelle abordent le travail du journaliste dans le cadre d’une organisation mono produit : un journaliste travaille pour un titre, et tout travail supplémentaire ou pour un autre titre doit faire l’objet d’un avenant au contrat de travail et d’une rémunération complémentaire. La mise en ligne des articles oppose les droits d’auteur du journaliste à la libre disposition des droits d’exploitation de l’éditeur. Nous avons donc discuté de nombreux sujets : cette législation est-elle encore d’actualité ? Est-ce une exploitation différente ? Faut-il un accord et peut-on régler ces questions de façon collective : convention collective, accord d’entreprise, gestion collective… ? Quelle est la valeur de ces accords au regard de la protection individuelle du droit d’auteur ? Quelle est la meilleure adaptation pour les nouvelles technologies ?

Ce fut un débat très riche qui s’est poursuivi avec la salle (comble).

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