Étiquette : Questions écrites au Gouvernement

Quelques réponses à des questions écrites

  Sur des thèmes très variés: 1. sur la profanation des Eglises, cliquez ici 2. sur l’instauration d’un contrôle technique pour tous les cyclomoteurs, cliquez sur le lien suivant: http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-108196QE.htm   3. sur le sort réservé à certains parlementaires cambodgiens : cliquez ici 4. sur les subventions accordées à SOS Racisme: 

Questions écrites de Christian Vanneste

De nouvelles réponses à mes Questions écrites ont été publiées au Journal Officiel de la République française. Vous trouverez la liste ci-dessous et les réponses ici: Pour la sauvegarde de notre patrimoine culturel et architectural Politique française familiale (QE) Réduction du dépôt de garantie (QE) Utilisation du roller (QE) Traité de Prum : pouvoir d’interpellation […]

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