Christian Vanneste répond aux Contribuables associés

J’ai répondu aux questions de Contribuables associés pour leur dernier hors-série consacré aux élus :

1/ Les indemnités des parlementaires français vous paraissent-elles justifiées ?

Oui, si le parlementaire est à temps plein !

2/ De ce point de vue, faudrait-il proposer des améliorations et si oui, lesquelles ?

La prise en charge directe des collaborateurs et des dépenses de fonctionnement avec un contrôle.

3/ Que pensez-vous de l’idée qui consisterait à réduire le nombre des députés de 577 à 400, chiffre immuable, la répartition entre les départements évoluant en fonction de la population. ?

Le territoire doit aussi être pris en compte. L’étendue et la diversité d’une circonscription demandent une attention plus précise et plus soutenue. En tant que co-rédacteur d’un rapport sur les Autorités administratives indépendantes, je propose une haute autorité, chargée comme au Canada, de l’organisation des élections et du découpage. Rassurez-vous : je propose également la suppression et le regroupement de plusieurs Autorités… Dans ces conditions, 400 me paraissent raisonnables.

4/ A l’heure de l’Union européenne, un député de la Nation sert-il encore à quelque chose ?

C’est peut-être le député européen qui est superflu…

Par ailleurs, je présiderai, mardi prochain, la prochaine réunion parlementaire de l’association sur le thème de la fiscalité et la démocratie directe.

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9 commentaires

  1. ” C’est peut-être le député européen qui est superflu… ”

    Ce n’est pas Nicolas Sarkozy qui dira le contraire, puisqu’on sait qu’il fut un Député européen peu assidu !

  2. “Oui, si le parlementaire est à temps plein !”

    Personnellement, le “salaire” d’un député ne me gène pas. Il est normal qu’on soit bien payé quand on a une charge élective.

    Pour tout dire, je suis même d’accord pour payer, chaque parlementaire (en fait, tous les élus nationaux), 20 000 euros par mois…(10 000 les élus régionaux/départementaux ; 5000 les maires de France…)

    …Mais sous trois conditions :

    1. Le parlementaire respecte la DDHC…Dans son travail. Je préfère, mille fois, que le Parlement fasse 10 lois dans une année – voire moins – mais qu’elles soit BONNES…Comprendre respectueuse de la DDHC : “la loi ne doit défendre que contre les actes nuisibles à la Société”.

    2. Les élus sont RESPONSABLES devant le PEUPLE. Et pas que pendant les élections. Je veux dire par là que je souhaites que les élus RESPECTENT LEURS PROMESSES ELECTORALES…La seule “excuse” pouvant justifier un non respect étant la trahison de la DDHC.

    Bref…Qu’un mandat “non impératif” ne soit pas un droit à faire n’importe quoi.

    -si l’élu a pris un engagement devant la Nation – engagement représentatif et non impératif puisque c’est ses propres convictions que l’élu entend défendre (d’où la célèbre phrase d’un de vos pairs, M. VANNESTE, qui a toujours été mal comprise : “je ne suis pas là pour défendre l’intérêt de mes électeurs mais le mien” (qui a reçu l’approbation élective)) – il doit tenir ceux ci…Et si le Président ou/et le Premier Ministre diverge…Rappeler au deuxième que la politique de la Nation, qu’il a pour tâche de “définir” doit être respectueuse desdits engagements PARLEMENTAIRES…Et cela même si le Président “oubli” les siens ! (Donc pas de “loyauté” ou “fidélité” au Président…Quand ce dernier trahi la Nation)

    -si l’élu n’a pas pris d’engagements sur une thématique…Et bien son mandat représentatif l’empêche d’agir…Puisqu’il n’a pas été “mandaté pour cela”. Il n’a pas de légitimité pour agir. Dès lors…Deux choix s’imposent à lui…

    …soit l’élu s’estime “incompétent” et il attend les prochaines élections pour obtenir une légitimité incontestable

    …Soit il demande/ou vote en faveur d’un référendum…Et ce sont les Français qui reprennent leur souveraineté.

    Précision…Parfois le “choix” est limité ou retardé…Ex : un élu défend le vote d’un traité par voie parlementaire. Mais durant une période x…Sa légitimité démocratique est perdue…Ou celle de ses pairs du Sénat l’est…Tout simplement parce que les sénateurs et les députés n’ont pas leurs élections ensemble…Ou parce que l’élection du député est remise en cause, d’où élection partielle qui change, évidemment, la donne.

    3. L’élu respecte son MANDAT. Pour une raison qui m’échappe, les parlementaires FRANCAIS – tous les autres parlementaires au monde ne sont pas aussi bêtes – ne lisent pas les traités…Et votent donc les yeux fermés des textes qui engagent notre pays…Pour s’apercevoir, quand il est trop tard…De leurs conséquences !

    Idem pour la loi…Au lieu de voter la loi pour ce qu’elle est, les parlementaires adoptent deux comportements : voter les lois sans les lire…Voter des lois sans les comprendre. HADOPI est un bon ex…Avec une majorité de parlementaires qui ne comprennent rien à l’informatique et notamment une majorité de sénateurs qui croient comme Chirac que le “bouton” pour faire avancer les choses sur un écran s’appelle un “mulot”.

    Là où une personne censée s’abstiendrait (de voter oui) en reconnaissant son incompétence, ou demanderait à tout le moins des explications “en français”…Les élus votent !

    Là où une personne censée invoquerait son droit d’exercer sa mandature “en conscience” (c’est à dire en ayant peser le pour et le contre)…Les parlementaires acceptent tous les “bridages” gouvernementaux…Voire même s’en félicitent !

    Là où les Français passent leur temps à demander un plus grand contrôle parlementaire…Les dits parlementaires répondent par moins de responsabilité, plus de zones d’ombres (sincèrement, c’est sérieux d’avoir un Président d’Assemblée qui invoque la séparation des pouvoirs…Pour empêcher une “autorité” de faire son job ? Depuis quand la “Justice” est elle devenu un “pouvoir” en France ? ACCOYER se croit aux States ? Il faut qu’il relise la Constitution !) et brandissent avec force…L’antiparlementarisme, quand on a le malheur d’invoquer leur absence de défense du mandat qui est leur !

    Est ce, pourtant, de l’anti parlementarisme, que d’exiger des parlementaires qu’ils défendent leurs prérogatives…Chèrement acquises du reste ? Le Parlement Français est le seul PARLEMENT au MONDE qui s’indigne quand on dit de lui qu’il est un contre pouvoir…! Voire quand on a l’audace de dire que le Législatif est un pouvoir !

    “La prise en charge directe des collaborateurs et des dépenses de fonctionnement avec un contrôle.”

    Je propose la chose suivante :

    a) le parlementaire reçoit 20 000 euros…Les Ministres 4000…Le Premier Ministre 10 000…Le Président 20 000. (Je ne comprends pas que des élus “décideurs” trouvent normal qu’on paye plus le “collaborateur” du Président…Et les “serviteurs” de l’Etat en la personne des “Ministres” (qui en plus, de nos jours, sont des potiches télévisuelles et rien d’autre)

    b) la permanence parlementaire et les frais afférents sont financés par l’Etat. (Via les impôts)

    En fait…Il s’agit d’une “mise à disposition”. La permanence est affectée aux “élus” et non à une “personne”. Pendant son mandat, l’élu est responsable : de la propreté des lieux (état avant et à la fin du mandat), des éventuels prêts consentis par l’Etat (mobilier national, peinture, portrait (interdiction de piquer le portrait du Président par ex) etc.), des conditions de sécurité pour son personnel. (Bref, il a les mêmes obligations qu’un locataire)

    c) Les assistants parlementaires ne peuvent être “virés”. (Sauf fautes reconnus par le Code du Travail)

    Au contraire, ils sont là pour AIDER les élus pour des “petites choses” (du style comment se repérer à l’Assemblée ?) et les plus “grandes”. Les dits assistants ont un statut…Ou un contrat de travail. Un élu peut leur demander des choses en rapport avec sa charge…Mais rien d’autre. (Préparer l’organisation de l’anniversaire de sa fille, utiliser son assistant parlementaire pour gérer d’autre mandat, envoyer l’assitant au pressing…Niet)

    L’élu gère son “personnel” (contrat de travail, etc.) mais ne “l’a” pas. Ce dernier est payé par l’Assemblée Nationale, via le budget consacré à celle ci (budget voté par le Parlement)).

    Le contrôle est fait par les associations de contribuables et la Cour des Comptes…Et l’élu est obligé de rendre compte – via un site Internet mis à sa disposition (l’ordi est aussi loué à l’élu) – de son utilisation des locaux et autres.

    Pour prouver sa bonne foi, l’élu se voit remettre, en début de mandat, une CARTE BANCAIRE. C’est avec elle, qu’il va financer tous ses besoins : stylos, cartes, voyages, etc. Cette CARTE BANCAIRE a un plafond…Fixé par le Parlement chaque année. (Avec justification)

    Si l’élu dépasse le plafond…Il devra utiliser ses propres “deniers”.

    Les dépenses de l’élu pourront, elles, être “épluchées” par les citoyens, qui pourront demander des comptes aux élus – via la Cour des Comptes et les associations de contribuables – si certaines dépenses sont…Injustifiables (ex : achat de cigares)

    Le même “tarif” pourrait d’ailleurs être mis en place pour les Ministres, le Premier Ministre, et le Président bien sur. Sachant qu’en ce qui concerne le Président, la carte ne lui serait pas remise directement…Mais à son chef de cabinet, qui dès lors endosserait toutes les dépenses afférentes à l’exercice présidentiel…Toutes dépenses “militaires” (avion en plus par ex) devant elles, être contresignés par le Premier Ministre. (Comme chacun des actes du Président du reste)

    “Le territoire doit aussi être pris en compte. L’étendue et la diversité d’une circonscription demandent une attention plus précise et plus soutenue. En tant que co-rédacteur d’un rapport sur les Autorités administratives indépendantes, je propose une haute autorité, chargée comme au Canada, de l’organisation des élections et du découpage. Rassurez-vous : je propose également la suppression et le regroupement de plusieurs Autorités… Dans ces conditions, 400 me paraissent raisonnables.”

    Je vais faire une proposition qui plaira aux élus…Je veux bien avoir 600 députés…Mais dans ce cas…Suppression du CES, maison de retraite pour ex élus et syndicalistes. (Deux rapports tous les dix ans…Quelle productivité !)

    Et surtout…Des élus au travail. Nous sommes à l’heure européenne, mondiale même…Comment se fait il que notre pays soit toujours en retard d’une guerre ?

    Peut être parce que le Gouvernement “oubli” d’avertir les parlementaires du vote de directives/réglements…Ou préfère une “contrainte extérieure” chère à ROCCARD, pour justifier un soit disant “fatalisme” (il faut, nous devons, c’est obligatoire”) qui n’a pas de sens ?

    Peut être aussi, certainement même…Parce que certains députés ne font pas leur job correctement.

    Est il normal que la commission des lois…Ne discutent pas des “projets de directives” ? Histoire qu’on ne “découvre pas” à la dernière minute lesdites directives…Quand il est trop tard ? (On parle de HADOPI…Mais la commission des lois n’aurait elle pas dû faire de la “veille” sur le traité ACTA?)

    Est il normal que la commission des affaires étrangères soit muette sur des décisions scandaleuses prises en ce moment même par l’UE ? A savoir retour des farines animales, entrée en grande pompe des OGM, et poursuite de l’agriculture intensive qui n’est pas sans lien avec l’explosion des cancers ?

    Est il normal que la commission de la défense reste sans voix devant M. JUPPE…Alors qu’elle devrait lui botter les fesses pour qu’il aille rapidement à Bruxelles pour défendre les intérêts de notre beau pays..Puisqu’en ce moment on est entrain de discutailler de rien de moins que des postes stratégiques de la défense européenne ?

    Est il normal que la commission des affaires étrangères soit muette, de son coté…En ce qui concerne le “prêt” arnaque total aux banques “irlandaises” avec les deniers du contribuable ? Pendant qu’on épargne les banques allemandes et anglaises (faussement nommés “irlandaises”) avec les sous des pays de l’euro (dont ne fait pas partie l’Angleterre)…Les citoyens eux, payent les pots cassés ? Mieux…Cette “aide” renforce les marchés (spéculateurs) dans l’idée que tout va très mal pour qu’on fasse (une fois de plus) banquer le contribuable !

    Pas une seule réaction de l’Assemblée !

    Je ne parle même pas de la commission des finances, qui joue les pères vertus…Mais accepte de voter des budgets déficitaires (pour changer) et d’endetter (encore) la France…Pour les banques…Tout en dénonçant les soient disants fraudes à l’assurance, qui à l’évidence sont des gouttes d’eau à coté de l’océan de pertes qu’on se paye à cause d’une telle négligence !

    “C’est peut-être le député européen qui est superflu…”

    C’est surtout qu’il n’y a pas de député européen, M. VANNESTE. Un titre c’est bien joli…Mais sans pouvoir, que faire ? Là encore, on a une preuve affligeante du peu d’estime des parlementaires nationaux, tant envers leur charge…Qu’à l’égard du Souverain qui les investi !

    Comment un parlementaire, digne de sa charge, a t il pu voter un traité qui donne, au niveau européen, aux soient disants “députés européens” un pouvoir moindre que celui de, pour ex, le Parlement Anglais en 1600 ? Ou les Etats Généraux de 1789 ? Sans parler du “Parlement de Paris”, cours de justice, qui avait notamment le droit de faire, au roi, des “observations”…D’une telle portée que le Souverain, pour y échapper, se voyait contraint de faire un Lit de Justice !

    Un député est une personne qui fait la loi. Qui a pour but de défendre contre les actes nuisibles à la Société. Et son instrument, pour y parvenir, c’est la loi.

    S’il ne peut créer cette loi…Comment peut on même lui donner un titre de “député” ?

    Beaucoup d’élus pensent – à tort je pense – que les Français ne s’intérèssent pas à l’Union Européenne, et que c’est pour cela qu’il y a une forte abstention. Mais les élus se sont ils un jour demandé si la véritable raison n’était pas l’absence de pouvoir du Parlement Européen ?

    Promettre des choses est formidable…Mais quand on a pas l’indépendance pour proposer, quel crédit a t on ? Et quel espoir peut on proposer ? C’est formidable de vouloir changer ceci ou cela…Mais comment le faire si l’on est interdit d’utiliser l’instrument pour y parvenir ? A savoir…La loi ?

    Cet instrument “suprême” vous l’avez remis, M. VANNESTE…A la Commission Européenne. Laquelle a une légitimité qui lui est propre…Mais en vertu de la séparation des pouvoirs, si cher à M. ACCOYER en France, elle ne devrait pas cumuler le Législatif et l’Exécutif.

    La France a déjà testé le cumul des pouvoirs par une Assemblée élue et non élue…Ou du moins élue à sa manière. Qu’en est il ressorti ? Tout ce que Montesquieu craignait, à juste raison. Et plus encore…Car ne pouvant se satisfaire des deux pouvoirs, ladite Assemblée a pris le troisième…

    Vous connaissez bien la période de ces tristes jours…La Terreur…Si bien nommée.

  3. @ seb:

    ” Et les “serviteurs” de l’Etat en la personne des “Ministres” (qui en plus, de nos jours, sont des potiches télévisuelles et rien d’autre) ”

    Des potiches ? Avez-vous écouté, hier soir su LCP, Monsieur Vaillant qui fut Ministre de l’Intérieur de proximité sous l’ère Jospin ? Il nous a encore ressorti son discours totalitaire d’une police citoyenne chargée d’éduquer les citoyens à la place de leurs parents. Or, c’est précisément ce que voulurent faire les dirigeants des jeunesses hitlériennes et des jeunesses communistes de RDA.

  4. puisqu’on parle d’histoires de gros sous,il y a une question que je me pose depuis un moment…lorsque nicolas sarkozy reçoit à l’élysée -palais de la nation- les parlementaires de sa majorité,ce qu’il fait régulièrement,qui paie pour les frais de réception? j’imagine que les députés et sénateurs ne se rendent pas à l’élysée avec leur panier-repas…

    dans une république irréprochable -ce que nicolas sarkozy avait promis en 2007- il rencontrerait les parlementaires de son bord politique au siège de l’ump ou dans une salle louée par elle…non?

  5. @ Thibault Loosveld…je crois que vous êtes un cas désespéré…mais au moins,dès qu’on veut rire un bon coup il suffit d’attendre vos commentaires…

    nicolas sarkozy a commis une faute en supprimant la politique de proximité. celle-ci avait peut-être des défauts,mais cela relève du bon sens que la police soit proche de la population et la connaisse,en particulier dans les zones sensibles,ne serait-ce que pour recueillir plus efficacement les “confidences” et les renseignements nécessaires à la lutte contre les trafics. et si cela peut se faire grace à des matchs de foot ou autre entre des policiers et des jeunes -une bonne occasion pour faire du rappel à l’ordre et aux règles “en douceur”- alors pourquoi pas?…j’avais eu profondément honte du comportement de nicolas sarkoy lorsque,il y a quelques années,il avait humilié -il n’y a pas d’autre mot- les responsables de la police de toulouse qui travaillaient de cette manière…cette fois-là,comme d’autres,il avait agi par idéologie au lieu d’agir avec pragmatisme.

  6. @ Grégory:

    Le rire est un instrument de vérité. Moi, lorsque je lis vos commentaires, je n’ai pas envie de rire car je suis consterné. D’abord, le Palais de l’Elysée n’est pas le Palais de la Nation sauf à considérer qu’il existe deux Assemblées Nationales en France ! Ensuite, vous reprochez au Président de recevoir ses amis politiques à l’Elysée, ce qui montre que vous êtes idéologiquement opposé à la liberté de réunion. Enfin, vous répétez mot pour mot le discours de Daniel Vaillant sans vous interroger sur la responsabilité du Ministère de l’Intérieur -de proximité- dans l’explosion terroriste de l’usine de Toulouse.

  7. Finalement, le monde de thibault est absolument parfait : d’un côté, les gentils de l’UMP, les élus de droite aux assemblées. Bon, ils vendent par morceaux le pays aux puissances étrangères, votent des lois qu’ils ne lisent pas (puisque rédigées par les services marketings des lobbys), bref, font un peu n’improte quoi, mais c’est pas grave : ils sont de droite.

    De l’autre côté, des dangereux communistes et des terroristes.

    Au milieu ? Quel milieu ?!!?!!?? Si t’es pas de droite, t’es contre la droite. CQFD.
    On foutrait un badge “UMP” sur la chemise de ben Laden, d’un seul coup, pour thibault, il deviendrait un type génial qui se bat pour la liberté.
    Comme on dit : tu mets un chien en tête de liste UMP, ben thibault, y vote pour le chien.

    Et tout ce qui va pas dans le monde, finalement, c’est simple avec thibault : c’est la gauche.
    Trop de pluie ? la faute à la gauche.
    Les pauvres qui meurrent de faim ? La gauche.
    Les attaques terroristes ? La faute à la gauche.
    La crise financière ? La gauche.
    Christophe maé en tete des ventes ? La faute aux électeurs de gauche.
    Une voile déchirée sur mon catamaran ? Facile, la faute à la gauche.
    Problème de fin de mois difficiles ? La gauche, voyons, la gauche !
    Les crises d’acnées des gosses ? je vous laisse trouver la réponse.

    moi, je suis fan de thibault.
    Et puis, le royaume des cieux (si il existe) lui est ouvert, non ?

    PS : au fait….”explosion terroriste de l’usine de Toulouse” ?!!??!??

    PS2 : ATTENTION, THIBAULT, DERRIERE TOI, UN COMMUNISTE !!
    Nan, allez, je rigole…mais au fait…ta boulangère…t’es sur que c’est pas une rouge ?!? Et le vendeur de tomates ? T’es sur que tu finances pas un complot terroriste a chaque fois que tu lui donnes des sous ? Et là, cet agent de la poste..tu le reconnais pas ? il avait fait mai 68..si si, regardes bien….
    ILS sont là…..ILS te regardent….ILS parlent de toi…
    Il est temps que tu agisse.

  8. @ Louis Cypher:

    Je ne suis pas paranoïaque et ce que vous décrivez n’est qu’un fantasme !
    En vertu des libertés d’opinion et d’expression, j’ai le droit de penser et d’écrire que les socialitses sont des escrocs. Or, les escrocs sont des gens faisant le mal autour d’eux par intérêt.

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