Réponses à mes Questions écrites

J’ai reçu ces derniers jours plusieurs nouvelles réponses à des Questions écrites posées il y a longtemps. Vous pouvez les lire en cliquant dans l’onglet “Questions écrites” à gauche de votre écran. En voici la liste :

Intitulé Date
 13ème législature – QE 29705
Vanneste Christian (UMP) – Nord

recherche – CNRS – réforme. modalités
Ministère :  Enseignement supérieur et recherche

Publiée au JO le 19/08/2008
Réponse JO le 14/10/2008
 13ème législature – QE 29207
Vanneste Christian (UMP) – Nord

professions sociales – aides à domicile – carrière. revalorisation
Ministère :  Travail, relations sociales, famille et solidarité

Publiée au JO le 05/08/2008
Réponse JO le 14/10/2008
 13ème législature – QE 20780
Vanneste Christian (UMP) – Nord

déchets, pollution et nuisances – usines d’incinération – perspectives
Ministère :  Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire

Publiée au JO le 15/04/2008
Réponse JO le 14/10/2008
 13ème législature – QE 20490
Vanneste Christian (UMP) – Nord

politique économique – croissance – perspectives
Ministère :  Économie, industrie et emploi

Publiée au JO le 08/04/2008
Réponse JO le 14/10/2008
 13ème législature – QE 14517
Vanneste Christian (UMP) – Nord

armes – détention – réglementation
Ministère :  Justice

Publiée au JO le 15/01/2008
Réponse JO le 21/10/2008
 13ème législature – QE 9947
Vanneste Christian (UMP) – Nord

assurance maladie maternité : généralités – équilibre financier – maîtrise des dépenses de santé
Ministère :  Santé, jeunesse, sports et vie associative

Publiée au JO le 13/11/2007
Réponse JO le 21/10/2008
 13ème législature – QE 9499
Vanneste Christian (UMP) – Nord

retraites : généralités – âge de la retraite – salariés totalisant quarante annuités avant l’âge de soixante ans. retraite anticipée
Ministère :  Travail, relations sociales, famille et solidarité

Publiée au JO le 06/11/2007
Réponse JO le 21/10/2008

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