M. Christian Vanneste alerte M. le ministre de l’éducation nationale sur l’absurde pétition lancée par le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) contre l’inscription des mémoires de guerre du général de Gaulle au programme du bac littéraire. Cette pétition trahit évidemment des arrières-pensées politiques. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur ce sujet […]
Jour : 22 novembre 2010
Energie du futur, la France et projet de réacteur à onde de combustion (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de concevoir un réacteur nucléaire révolutionnaire qui brûlerait de l’uranium appauvri soixante ans sans recharge. Alors que le scepticisme […]
Sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009 instaurant une indemnité de départ volontaire applicable aux fonctionnaires territoriaux
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009, qui instaure une indemnité de départ volontaire, qui peut également s’appliquer aux fonctionnaires territoriaux. Pour que cette indemnité puisse être activée, il est toutefois […]