M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur la sécurité pendant les trajets scolaires. Il souhaiterait savoir si le Gouvernement envisage de prendre des mesures afin de transporter les élèves dans les meilleures conditions possibles. Texte de la REPONSE : Les responsabilités exercées par l’État en matière d’organisation et de financement des […]
Mois : novembre 2007
QE 4118 Carte judiciaire (Douai)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la réforme judiciaire de la cour d’appel de Douai. Il aimerait savoir si la réforme de la carte judiciaire entraînera la fermeture de juridictions et quelles seront les implications pour les fonctionnaires dans ces juridictions. Texte de la REPONSE […]
QE 3921 Sécurité des deux-roues
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur la question de l’insécurité routière pour les deux roues. Rapportés au nombre de kilomètres, les deux roues représentent 1 % du trafic mais 15,6 % des tués (chiffres de la MAIF). Il souhaiterait savoir si l’allumage des feux d’automobile a contribué à diminuer […]
QE 1483 Radioprotection Chirurgien-dentiste
M. Christian Vanneste demande à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité de bien vouloir l’informer sur les différents risques d’irradiation auxquels sont exposés les dentistes et les chirurgiens et leurs obligations de désigner une personne compétente en radioprotection dans leurs cabinets, ainsi que les possibles pistes envisagées par le […]
QE 1446 Anciens combattants (4)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État à la défense, chargé des anciens combattantssur les attributions de l’ordre national du Mérite. En effet, il semble que cette décoration ne soit décernée que dans le cadre d’activités militaires relevant de la réserve, ce qui exclut quasiment de fait les sous-officiers de réserve honoraire. […]
QE 7725 Sensibilisation au secourisme
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 13 août 2004 de modernisation de sécurité civile. Du 8 au 12 octobre a eu lieu la semaine nationale de la sécurité civile. Or la loi de 2004 prévoit que tout élève […]
Soutien au Gouvernement
Paris, 13 nov 2007 (AFP) – Les députés UMP ont exprimé mardi, sur la réforme des régimes spéciaux des retraites, “un très grand soutien” au gouvernement et à François Fillon, qui a été “très longuement et chaleureusement applaudi” en réunion de groupe, a déclaré leur chef de file, Jean-François Copé.”L’esprit qui nous anime, c’est un […]
Cérémonie du 11 novembre
Très belle cérémonie hier de commémoration de l’armistice de la Grande Guerre (1914-1918) à Tourcoing. Après avoir été au dépôt de gerbe au Lycée Gambetta, je me suis rendu au monument de la Place de La Victoire. Puis nous avons défilé jusqu’à l’Hôtel de Ville. Bravo aux fanfares et aux harmonies présentes ainsi qu’aux nombreux porte-drapeaux. […]
Les parlementaires pour le CETI !
Vercamer, Novelli, Vanneste et Gérard (photo) Aujourd’hui, à 10 heures, le Secrétaire d’État chargé des Entreprises et du Commerce extérieur, Hervé NOVELLI, a reçu cinq députés de l’agglomération (Bernard GÉRARD, Sébastien HUYGHE, Francis VERCAMER, Dominique BAERT et Christian VANNESTE). Ceux-ci avaient demandé cette entrevue afin d’obtenir de l’État les concours financiers nécessaires aux investissements en matériel […]
Municipales : une bataille très nationale.
L’hebdomadaire Le Point (site) s’est penché cette semaine sur la campagne des municipales, et notamment sur les villes qui pourraient basculer. Vous trouverez ci-dessous un lien vers la carte du Point : Ces villes qui pourraient basculer Extraits “Dans le Nord, Tourcoing est aussi mûre pour basculer à droite. Cette fois, c’est l’agglomération de Lille […]