Année : 2011

L’amitié franco-allemande…

Il y a des visites opportunes. J’ai accompagné à Berlin mes collègues du groupe d’amitié entre le Bundestag et l’Assemblée Nationale. Cela ne pouvait mieux tomber alors que beaucoup s’interrogent sur la chaleur des relations entre la Chancelière et le Président de la République. Sur de nombreuses questions, Madame Merkel a exprimé un point de […]

Réponses à des questions écrites…

Au journal officiel de la République française, en date du 29 mars dernier, plusieurs réponses à mes questions écrites : Sur le développement de la filière photovoltaïque (QE). La lire. Nombre de suicides en prison (QE). Lire. Suppression des limitations légales à l’achat de tabac à l’étranger et situation des buralistes (QE). Lire. Handicap psychique […]

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises françaises (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État auprès de la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, sur la question du niveau élevé des frais bancaires sur les très petites entreprises (TPE). […]

Environnement : maîtrise des consommations énergétiques (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les économies d’énergie des “data centers“. En 2020, ces “data centers” américains rejetteront autant de CO2 que les avions. La profession se mobilise […]

Nombre de suicides en prison (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur l’augmentation du nombre de suicides dans les prisons françaises. Ce chiffre à atteint le nombre de 122 suicides en 2009. Cela représente environs un suicide tous les trois jours. Il souhaiterait savoir comment le Gouvernement compte réagir […]

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