Année : 2008

Statut particulier des rédacteurs territoriaux (QE 15977)

M. Christian Vanneste alerte M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique sur le statut particulier des rédacteurs territoriaux. En effet, il semble que nombre d’entre eux qui ont été reçus au concours ne trouvent pas de postes correspondant par manque de place. Il souhaiterait donc connaître l’avis du Gouvernement sur ce sujet et […]

Christian Vanneste interroge le Gouvernement sur Mayotte (QE 20997)

M. Christian Vanneste alerte M. le secrétaire d’État chargé de l’outre-mer sur la situation intolérable qui règne à Mayotte. Loin des regards métropolitains, une partie dramatique se joue pour la France à Mayotte. Une manifestation a eu lieu dimanche afin de demander l’expulsion des sans-papiers Comoriens. Depuis que Mayotte a massivement voté pour son attachement […]

Sur l’explosion des tarifs des pièces de carrosserie (QE 22636)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation sur la question de l’explosion des tarifs des pièces de carrosserie. En effet, le tarif de certaines pièces détachées connaît aujourd’hui la plus forte inflation de ces dix dernières années. Un règlement européen protège les dessins et modèles […]

Modernisation des Institutions : “les irréductibles” de l’UMP

Extrait d’un article du Figaro de ce jour, à lire en entier en cliquant ici… Ce sont les «fortes têtes» de la majorité. Selon les décomptes de l’Élysée, ces parlementaires décidés à voter contre la réforme des institutions seraient entre huit et onze. Une petite dizaine d’«irréductibles», selon le mot du président de l’Assemblée nationale […]

Parlement : acteurs et commentateurs…

Après la première session de cette nouvelle législature, voilà la session extraordinaire de l’été 2008 qui s’achève, avec le vote de textes très positifs auxquels j’adhère pleinement : celui consacré au droit d’accueil des élèves des écoles maternelles, élémentaires publiques pendant le temps scolaire, et celui qui porte sur les droits et devoirs des demandeurs […]

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