Revue de presse. Alors même que je ne me disais pas “fermé” (article des Echos) sur mon vote sur le projet de loi constitutionnelle, il faut bien avouer que cette réforme est loin d’être satisfaisante (rappel : pourquoi j’ai voté NON en pemière lecture). Dépêche AFP ci-dessous. AFP (Paris) : Une dizaine de députés UMP […]
Année : 2008
attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires (QE 21071)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur l’avis du Conseil d’État, en date du 30 novembre 2006, relatif à l’attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires accomplis durant les combats en Afrique du nord. Dans cet avis, la haute juridiction rappelle que depuis la […]
Vive le Français dans les revues scientifiques ! (QE 20546)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l’utilisation du français dans les revues scientifiques. Ainsi il semblerait que le comité éditorial de la Revue des maladies respiratoires, mensuel des pneumologues, envisage de publier les articles en anglais. Cela aboutira à ce […]
Christian Vanneste félicite Ingrid Bétancourt
“Je vous remercie d’avoir exprimé publiquement votre foi. En France, c’est un heureux exercice de libre expression qui en a surpris plus d’un !“. Tels sont les propos que j’ai dit à Madame Bétancourt, lorsque celle-ci est venue à l’Assemblée nationale ce mercredi 9. (Ingrid Bétancourt et Christian Vanneste) A cet instant, j’ai ressenti une […]
Modernisation des Institutions (bis)
L’ordre du jour à l’Assemblée nationale appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle de Modernisation des Institutions. Comme je vous le disais, j’ai déposé plusieurs amendements. Voici le compte-rendu : Article Premier B : suppression du mot “race” dans la Constitution M. Christian Vanneste – Mon amendement 83 […]
Intervention de C. Vanneste : Réforme de Modernisation des Institutions
Le signe d’une démocratie solide est évident : soit elle n’a pas de Constitution, soit elle n’en a pas changé. La France en est à sa quatorzième Constitution, et encore l’a t-elle déjà modifiée 23 fois. Si on ne doit modifier la Loi que d’une main tremblante, c’est une secousse convulsive qui doit saisir […]
Pour un contrôle de l’immigration à la française….
Matinée passée à Marseille pour la visite du Centre de Rétention Administrative (CRA) du Canet dans le cadre de la Mission d’Information présidée par Thierry MARIANI. Il faut noter que cette visite avait lieu le jour même de la présentation par Brice HORTEFEUX du Pacte européen sur l’immigration lors de la réunion du Conseil européen […]
Modernisation des Institutions
Le Projet de loi constitutionnelle de Modernisation des Institutions de la Vème République, modifié (substantiellement) par le Sénat, revient devant les députés à compter de demain après-midi. Vous le savez, je fais partie des 13 parlementaires UMP à avoir voté non à cette réforme (lire mon article expliquant les raisons de ce choix). Demain, j’aurai […]