Mois : mars 2009

Christian Vanneste sur BFM

Retrouvez-moi mercredi matin sur BFM (Paris et Lille 96.4FM) : 11h00 à 12h00 : Comment les familles vivent-elles la crise ? Michel Fize, sociologue au CNRS et auteur de “Mais qu’est-ce qui passe par la tête des méchants ?” (Marabout) Emmanuel Condamine, Directeur service et contenu chez NotreFamille.com Christian Vanneste, Député UMP du Nord et […]

L’Assemblée nationale amnistie les téléchargements pré-Hadopi

L’Union Sacrée s’est faite dans l’Assemblée, sur un point essentiellement symbolique. Contre l’avis du gouvernement et du rapporteur Frank Riester, les députés ont adopté l’amendement 494 présenté par des députés UMP qui prévoit d’amnistier les faits de contournement de mesures techniques de protection (DRM) et de téléchargement illégal lorsqu’ils ont été commis avant l’entrée en […]

Le PJL statut du beau-parent est ajourné

Lu sur e-llico, site communautariste homosexuel : (…) Le projet de loi ne devrait pas être inscrit à l’ordre du jour du Parlement avant septembre. Un groupe de travail dirigé par le député UMP Jean Leonetti va travailler à “apaiser les esprits” entre temps. Le projet défendu par la secrétaire d’Etat à la famille Nadine […]

Sur l’exonération de la TIPP pour les artisans-taxis (QE)

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur une directive européenne qui exigerait la modification – et donc l’abandon – de la franchise de 2 000 euros sur la taxe carburant pour les taxis. Réponse de Christine Lagarde, Ministre de l’économie : L’exonération de la taxe intérieure sur […]

Sur le tarif réglementé du gaz naturel (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le tarif réglementé du gaz. Aujourd’hui, celui-ci est fixé par un arrêté conjoint des ministres de l’économie et de l’énergie. L’arrêt du Conseil d’État du 10 décembre 2007 est venu interpréter […]

Loi LME et réglementation en matière de délais de paiement (QE)

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les délais légaux de paiement. De nombreuses branches professionnelles ont conclu fin 2008 des accords dérogatoires à l’article 21 de la loi LME. Ces accords sont en cours d’examen à la DGCCRF ou devant l’autorité de la concurrence : ils […]

La crise vue des Etats-Unis

Il est 4h du matin et je suis actuellement en Californie dans le cadre d’un voyage d’études de l’Institut des Hautes Études pour la Science et la Technologie (liste des auditeurs). A l’heure ou les médias français annoncent que le nombre de demandeurs d’emplois a malheureusement de nouveau augmenté de manière spectaculaire, c’est pour moi […]

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