C. Vanneste sur le droit d’auteur des journalistes

Le Press Club
Le Press Club
Christian Vanneste

Le Press Club de France propose à ses membres un débat tous les mois. Celui du mois de février concernait : Le journaliste : un auteur qui a des droits ?

Cette rencontre a eu lieu au Press Club de France mardi, et j’y intervenais en duo avec le nouveau bâtonnier désigné du Barreau de Paris, Jean Castelain.

Le livre vert des Etats Généraux de la presse (à lire ici) évoque amplement le droit d’auteur de la presse puisque le code du Travail et le code de la Propriété intellectuelle abordent le travail du journaliste dans le cadre d’une organisation mono produit : un journaliste travaille pour un titre, et tout travail supplémentaire ou pour un autre titre doit faire l’objet d’un avenant au contrat de travail et d’une rémunération complémentaire. La mise en ligne des articles oppose les droits d’auteur du journaliste à la libre disposition des droits d’exploitation de l’éditeur. Nous avons donc discuté de nombreux sujets : cette législation est-elle encore d’actualité ? Est-ce une exploitation différente ? Faut-il un accord et peut-on régler ces questions de façon collective : convention collective, accord d’entreprise, gestion collective… ? Quelle est la valeur de ces accords au regard de la protection individuelle du droit d’auteur ? Quelle est la meilleure adaptation pour les nouvelles technologies ?

Ce fut un débat très riche qui s’est poursuivi avec la salle (comble).

Articles liés

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.

Veuillez noter que les cookies essentiels sont indispensables au fonctionnement du site, et qu’ils ne peuvent pas être désactivés.

Pour utiliser ce site Web, nous utilisons les cookies suivant qui sont techniquement nécessaires
  • wordpress_test_cookie
  • wordpress_logged_in_
  • wordpress_sec

Refuser tous les services
Accepter tous les services