Archives de l'auteur

Adoption par une homosexuelle »

Christian Vanneste sera l’invité de l’émission C dans l’air, présentée par Yves Calvi, ce soir sur France 5 à 17h45. Débat autour de la décision du tribunal administratif de Besançon.

Prochaine ratification de l’avenant à la convention fiscale franco-belge »

Cet avenant à la convention fiscale entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance réciproque en matière d’impôts sur les revenus sera examiné -enfin- par l’Assemblée nationale le mardi 24 novembre prochain.

De quoi se mêle la Halde ? »

De quoi se mêle la Halde en jugeant discriminatoire le refus donné à l’adoption d’un enfant par une personne homosexuelle par le Conseil Général du Jura ? La Halde se croit au dessus de la loi et des représentants des citoyens lorsqu’elle affirme le caractère discriminatoire d’une telle mesure. Faut-il lui rappeler, qu’en France, l’adoption [...]

Les amis de Christian Vanneste passionnés par Philippe Bilger »

Ce samedi 20 juin, une centaine de participants avait répondu à l’invitation de l’association « Les Amis de Christian Vanneste » qui organisait dans les salons de l’hôtel Altia à Neuville en Ferrain (Nord) une conférence-débat sur le thème : « La Justice aujourd’hui » animée par Philippe Bilger, Avocat Général près la Cour d’Appel [...]

Jeunes du CNI : condamnation du Hellfest »

Les Jeunes Indépendants, rassemblant les adhérents entre 16 et 30 ans du Centre National des Indépendants et Paysans (CNI) condamnent fermement les subventions versées par le Conseil Général de Loire Atlantique et le Conseil Régional des Pays de la Loire au festival Hellfest qui a lieu ce week-end à Clisson. « Sous couvert de culture ou [...]

Réponses à des questions écrites de Christian Vanneste »

De très nombreuses réponses à des questions écrites au Gouvernement sont lisibles en cliquant sur ce lien.

Crise du lait : les négociations doivent se poursuivre »

A la suite d’une première réunion de l’interprofession laitière jeudi dernier (voir l’article de Christian Vanneste du 20 mai dernier), la négociation sur le prix du lait s’est poursuivie mardi après midi et dans la nuit entre les trois familles, producteurs, coopératives et industriels. Michel Barnier et Luc Chatel avaient proposé un nouveau cadre de [...]

Rapport de la Cour de Cassation et Affaire Vanneste »

Dans son rapport annuel 2008, la Cour de Cassation, notre Cour supprême, effectue le commentaire juridique de l’arrêt Vanneste du 12 novembre 2008 et explique (à méditer) : La Cour de cassation dénie ainsi aux propos poursuivis un caractère injurieux au regard du contexte particulier dans lequel ils ont été prononcés et de l’interprétation large qui doit [...]

L’Assemblée nationale amnistie les téléchargements pré-Hadopi »

L’Union Sacrée s’est faite dans l’Assemblée, sur un point essentiellement symbolique. Contre l’avis du gouvernement et du rapporteur Frank Riester, les députés ont adopté l’amendement 494 présenté par des députés UMP qui prévoit d’amnistier les faits de contournement de mesures techniques de protection (DRM) et de téléchargement illégal lorsqu’ils ont été commis avant l’entrée en [...]

La Voix du Nord rencontre Didier Droart, délégué UMP »

Par ailleurs, Didier, délégué UMP de la 10ème circonscription du Nord, s’exprime également sur les européennes et les régionales, c’est à lire en cliquant ici : « régionales : un poste pour un Tourquennois ».  Quel a été le facteur déterminant de votre entrée en politique ? « Le point de départ est une admiration pour le général de [...]