Année : 2011

Socialistes, balayez devant vos portes !

Christian Vanneste (page facebook) : Le PND du Président Moubarak, le RCD du Président Ben Ali ont été exclus très récemment de l’Internationale Socialiste en même temps qu’ils quittaient le pouvoir. Le FPI de l’ex-président Gbagbo qui se maintient de force à Abidjan est toujours membre de l’IS où le PS français joue un grand […]

Augmentation -encore !- de salaires des fonctionnaires européens (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur les augmentations de salaire des fonctionnaires européens. En début d’année, ils avaient manifesté à Bruxelles car la crise économique a poussé l’administration du budget à restreindre à 1,85 % seulement leur augmentation au lieu des 3,7 % prévus. Cette augmentation automatique après […]

Recettes pour les communes de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation sur la taxe sur les enseignes. Il semblerait que plus de 2000 communes aient voté une TLPE. Il aimerait connaître le montant des recettes obtenues. Réponse du Gouvernement : […]

Intervention sur la bioéthique

C’est un biologiste qui avait dit avec force : « La science a fait de nous des dieux avant même que nous méritions d’être des hommes ». Cette phrase de Jean Rostand illustre l’inévitable confrontation entre la biologie et l’éthique et le caractère indispensable des rendez-vous qui permettent aux législateurs de rappeler la norme pour éviter les […]

La procréation humaine n’est pas une industrie

J’interviendrai ce soir [finalement après les questions au Gouvernement le 9 février] lors de la discussion générale sur le projet de loi sur la bioéthique. Mon texte -plutôt philosophique…- sera mis sur ce site dès que je l’aurai lu dans l’hémicycle. Par ailleurs, j’ai cosigné avec 34 autres députés un appel à une véritable écologie […]

Appel à la grève des magistrats : les nouveaux intouchables

La semaine écoulée a vu naître une nouvelle catégorie de citoyens : les magistrats intouchables. Les syndicats de magistrats ont décrété que désormais la profession devait échapper à toute forme de critique ou remarque, jugeant ainsi que les propos du président de la République faisant état de « graves dysfonctionnements » de l’appareil judiciaire au […]

De nouvelles réponses pour mes questions écrites

Impact des 35h sur les accidents de travail, les arrêts maladie et les suicides liés à l’activité professionnelle (QE) (Voir) Sur la taxe climat-énergie (QE) (Lire) Droit de l’urbanisme, copropriété et lotissement (QE) (le droit) Réaction du Gouvernement à l’affaire Zoé Shepard (QE) (Complètement débordée) Fraude à la carte bancaire sur internet (QE) Textile : […]

Impact des 35h sur les accidents de travail, les arrêts maladie et les suicides liés à l’activité professionnelle (QE)

M. Christian Vanneste demande à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité de bien vouloir l’informer sur l’impact des 35 heures sur les accidents de travail, les arrêts maladie et les suicides liés à l’activité professionnelle. Réponse du Gouvernement : Le ministre du travail, de l’emploi et de la santé […]

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