Année : 2011

Une visite de terrain !

Hier, j’ai eu la joie d’accueillir Denis Jérôme et André Thiaville, dans le cadre du jumelage mis en place par l’Académie des Sciences et le Parlement, et plus précisément, l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST). Cet office, créé en 1983, est chargé d’éclairer l’action du Parlement en matière scientifique et technologique. Son […]

Le défenseur des droits

Mardi prochain débutera l’examen du projet de loi organique, approuvé par le Sénat, créant le Défenseur des droits. Comme vous le savez, j’avais, avec mon collègue socialiste René Dosière, déposé plusieurs amendements en Commission des Lois, amendements issus de notre rapport sur les AAI rendu fin octobre au Président Bernard Accoyer. Ceux-ci ont été pour […]

Sur le port obligatoire de l’uniforme à l’école (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur le port obligatoire de l’uniforme à l’école. Celui-ci permet de limiter la discrimination et d’éviter à l’élève de se situer personnellement par rapport à un style particulier. L’uniforme lui permet aussi de ne pas rechercher une personnalité et une image qui n’est pas la […]

44 089,93€ : le coût du voyage de la secrétaire d’État chargée des sports en Afrique du sud (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée des sports sur les voyages des différents ministres et membres de cabinet en Afrique du sud à l’occasion de la coupe du monde de football 2010. Il souhaiterait connaître le montant détaillé de ces dépenses ministérielles. Réponse du Gouvernement : Le coût du voyage […]

Dépenses et politiques publiques consacrées aux enfants dans les 30 pays de l’OCDE (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur le dernier rapport de l’OCDE qui compare les dépenses et les politiques publiques consacrées aux enfants dans les 30 pays de l’OCDE. L’État français dépense beaucoup pour ses enfants mais obtient des résultats mitigés, notamment sur le plan de l’éducation, souligne ce rapport. Ainsi, […]

Augmentation de la taxe sur le foncier non bâti, à Autun (QE)

M. Christian Vanneste alerte M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur l’augmentation pour certaines personnes de leur taxe sur le foncier non bâti, à Autun. C’est ainsi plus de 70 contribuables qui viennent de se voir administrer une augmentation vertigineuse de leur taxe sur le foncier non bâti. Une retraitée […]

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