Le rapport sur le travail d’intérêt général que j’ai remis la semaine dernière à Michèle Alliot-Marie , Ministre de la Justice, est en ligne. Pour le lire : http://www.christianvanneste.fr/rapport-sur-le-travail-dinteret-general/ N’hésitez pas à me faire part de vos remarques !
Année : 2010
Comme une tâche sur une écharpe tricolore
Hier c’était la fête nationale, c’était aussi mon anniversaire, mais ça n’a pas été ma fête. Celle-ci a été gâchée d’une manière inqualifiable par la municipalité tourquennoise et par son Maire. En effet, comme tous les ans une cérémonie était organisée devant le monument de la victoire avenue Millet. Tout était réuni pour une célébration […]
Le foot, roi à Halluin !
Dimanche, soirée festive ! Je suis allé assister à la deuxième mi-temps de la finale de la Coupe du monde au local des Espagnols d’Halluin, rue Émile Zola. La salle était comble, tapissée des couleurs du royaume d’Espagne, sang et or. L’ambiance était méditerranéenne, avec une pointe de corrida dans l’air. Lors du but espagnol, […]
Stationnement des personnes handicapées -QE-
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité sur la législation réglementant le stationnement pour les personnes handicapées. Conformément au décret du 21 décembre 2006 et à l’arrêté du 3 février 2007, tout emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite doit avoir une largeur minimum […]
Mesures en faveur des victimes civiles de la guerre d’Algérie -QE-
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur les orphelins des victimes civiles de la guerre d’Algérie. Il souhaiterait savoir si des mesures sont prévues à leur encontre, étant donné qu’ils sont reconnus orphelins de guerre. Réponse du Gouvernement : À la suite du rapport […]
Conséquences de l’IVG -QE-
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur la nécessité de mieux connaître, afin de les prendre mieux en compte,les conséquences de l’interruption volontaire de grossesse par les femmes, et notamment ses retentissements psychologiques. En effet, il ressort du rapport de l’inspection générale des affaires sociales sur l’interruption volontaire […]
Propositions des Restos du Coeur sur le mal-logement -QE-
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre du logement et de la ville sur la lutte contre le mal logement engagée par le Gouvernement. C’est une préoccupation essentielle des Français. Le Premier ministre a inscrit la lutte contre le mal logement comme chantier national prioritaire 2008-2012. Plusieurs associations, dont les Restaurants du coeur, ont fait […]
La loi DALO renforce les ghettos selon le HCI -QE-
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre du logement et de la ville sur les effets de la loi instituant le droit au logement opposable (loi DALO). En effet, il semblerait, d’après un rapport du Haut Conseil à l’intégration (HCI), remis ces jours-ci au Premier ministre, que celle-ci mettrait en danger la politique de mixité […]
Gratuité des archives et mission de Bruno Ory-Lavollée -QE-
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur le fait que les archives départementales sont gérées par les départements, lesquels sont tenus d’appliquer le principe de gratuité de la consultation. Or certains conseils généraux envisagent d’instaurer une redevance pour pouvoir consulter les fichiers et les bases de données […]
Situation de l’entreprise de chaussettes Olympia -QE-
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la situation de l’entreprise de chaussettes Olympia. La société est en cessation de paiements après avoir été condamnée à indemniser d’ex-employés licenciés. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur cette affaire. Réponse du Gouvernement : En novembre 2009, la société […]