Année : 2009

Petit tour d’horizon de quelques décisions du Conseil Général du Nord…

La fin de l’année 2008 a été riche en décisions surprenantes pour le Conseil Général. Je voudrais revenir sur deux d’entres elles: la suppression de la gratuité du transport scolaire pour tous les lycéens domiciliés dans les secteurs urbains à compter de septembre 2009, et l’arrêt de l’expérimentation du RSA au 31 décembre dernier, alors […]

Sécurité des biens et vols de métaux (QE)

Question N° : 29673 de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le :  19/08/2008 page :  7051 Réponse publiée au JO le :  06/01/2009 page :  107 […]

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