Une visite de terrain !

Hier, j’ai eu la joie d’accueillir Denis Jérôme et André Thiaville, dans le cadre du jumelage mis en place par l’Académie des Sciences et le Parlement, et plus précisément, l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST). Cet office, créé en 1983, est chargé d’éclairer l’action du Parlement en[…]

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Le défenseur des droits

Mardi prochain débutera l’examen du projet de loi organique, approuvé par le Sénat, créant le Défenseur des droits. Comme vous le savez, j’avais, avec mon collègue socialiste René Dosière, déposé plusieurs amendements en Commission des Lois, amendements issus de notre rapport sur les AAI rendu fin octobre au Président Bernard[…]

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Les 35 heures, double révélateur !

L’idée la plus fausse en France a été l’idée du partage du temps de travail (François Fillon, mai 2008) Manuel Valls a réussi un assez joli doublé. Après avoir jeté le trouble dans son propre camp, et excité la verve « rétrolutionnaire » de Mélenchon, il a lancé une belle[…]

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Situation des pupilles de la Nation (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur la situation des pupilles de la Nation. Il semblerait qu’un projet de décret soit en préparation instaurant une mesure unique de réparation qui remplacerait ou compléterait les décrets de 2000 ou 2004 pour l’ensemble[…]

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