Quelques réponses à mes questions au Gouvernement : Sur la convention collective des salariés de l’automobile (QE) Développement des « nouveaux animaux de compagnie », parmi lesquels les espèces venimeuses (QE) Récupération des eaux de pluie (QE) Suite du rapport « Créativité et innovation dans les territoires » (QE) Décret[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur les conséquences de la réforme relative aux retraites dans le secteur de l’automobile. Lors d’un départ en retraite anticipée, la convention collective des services de[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur la mode des serpents venimeux. Il semblerait que les cas d’envenimation se multiplient. Face à cette situation, les hôpitaux sont désarmés et les prises en charge très coûteuses. Le président de l’unique banque de sérums antivenimeux[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur les ressources en eau de la France. Seuls 3 % des eaux de pluie sont utilisés. La réglementation prévue à partir de 2011 pourrait même aggraver la situation. Ainsi, sur les 170 milliards de[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire sur les propositions du rapport « créativité et innovation dans les territoires ». Ce rapport remis à lui mi-mai 2010 constitue une véritable radioscopie des milliers d’initiatives prises dans des petites villes par des petites entreprises pour[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009, qui instaure une indemnité de départ volontaire, qui peut également s’appliquer aux fonctionnaires territoriaux. Pour que cette indemnité puisse[...]
Lire la suite »M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de concevoir un réacteur nucléaire révolutionnaire qui brûlerait de l’uranium appauvri soixante ans sans[...]
Lire la suite »