Débat sur la politique industrielle de la France

Hier après-midi, dans l’hémicycle, le groupe GDR (alliance des communistes et des verts) proposait un débat sur la politique industrielle de la France. J’ai bien évidemment participé à celui-ci. Cela m’a permis d’évoquer devant le Ministre de l’Industrie et devant la représentation nationale, le sort des chantiers Wauquiez, et de[…]

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Décès par arme blanche/évolution

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur l’évolution depuis 2002 des meurtres à arme blanche. Réponse du Gouvernement : Il convient de préciser que le droit français ne créé pas de qualification pénale spécifique pour le meurtre commis[…]

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Médicaments non-utilisés

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur le phénomène des médicaments non utilisés. En France, des quantités énormes de médicaments (d’après un article du Figaro en date du 16 juillet 2009) finissent à la poubelle. Le conditionnement inadapté et la mauvaise observance des[…]

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Pour la sécurité des deux-roues motorisés

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur le fait que l’accès aux deux-roues de type scooter ou motos 125 centimètres cubes est simplifié pour tout citoyen alors même que ceux-ci subissent le plus d’accidents mortels. Il faudrait donc mettre en place un système de formation,[…]

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Cause(s) de la baisse du niveau scolaire des élèves

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de l’éducation nationale sur le niveau scolaire des élèves. Un quart des élèves de CE1 ont des difficultés en français et en mathématiques. Ainsi, le nombre d’erreurs constatées en orthographe à la même dictée a « significativement augmenté » de 1987 à 2007 passant de[…]

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Politique pour le VIE

M. Christian Vanneste interroge Mme la secrétaire d’État chargée du commerce extérieur sur le recours au volontariat international en entreprise. Le 16 octobre 2009, Madame Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargée du commerce extérieur a annoncé le lancement de nouvelles mesures destinées à accroître le recours au volontariat international en entreprise.[…]

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