Jour : 9 mars 2010

L’Union européenne et la démocratie

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur l’élection du président du Conseil européen qui donne une vision déplorable de l’Europe. D’après le spécialiste de l’Union européenne, Jean Quatremer, “l’élection, même par un corps électoral composé de seulement de vingt-sept personnes, du premier président du Conseil européen des chefs d’État […]

Taxe carbone et conséquences pour les routiers et les automobilistes

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur l’augmentation du prix du litre d’essence. Selon l’Union française des industries pétrolières (UFIP) l’instauration de la “taxe carbone” pourrait se traduire par une hausse d’au moins 4 % du prix du litre d’essence. Son président a expliqué que “l’empilement des taxes va avoir […]

Taxe carbone et ennoblissement textile

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre chargé de l’industrie sur l’application de la contribution climat-énergie pour les entreprises d’ennoblissement textile. Ces entreprises réalisent des opérations de teinture, d’impression et d’apprêts qui sont déterminantes pour maintenir la créativité de l’industrie française de la mode. Elles sont, par ailleurs, un maillon indispensable pour garantir […]

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