L’emprunt, l’emprunt, vous dis-je !

Il y a pratiquement un an, le Président Accoyer lançait la formule d’un grand emprunt national. Çà avait beaucoup fait sourire. Le Président Sarkozy a émis plus récemment l’idée d’un grand emprunt, sans qu’on sache très bien comment la chose elle-même serait émise. La proposition est alors apparue excellente :[…]

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Hommage à Jacques Ameye

« Je veux rendre hommage à ce passionné de l’histoire de Tourcoing qui avait consacré à son sujet favori de nombreux articles et notamment un ouvrage sur la vie politique à Tourcoing sous la 3ème République », déclare le député UMP-CNI de la 10e circonscription et ancien adjoint. « Je me[…]

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Législation : inspecteurs des douanes (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur les préoccupations des inspecteurs des douanes concernant les dispositions de la loi n° 2006-1827 du 23 décembre 2006, notamment dans son article 5. Avant le décret, les agents promus étaient reclassés suivant[…]

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Des maîtres-chiens dans les cimetières ? (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales concernant la surveillance des tombes funéraires. Il se demande s’il ne serait pas possible de mettre en place un système de protection plus renforcé, notamment par la présence de maîtres-chiens. Aussi, il aimerait[…]

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Directive européenne facilitant l’application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (QE)

M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État chargé des transports sur la directive européenne visant à poursuivre les chauffards commettant des infractions hors de leur pays. Il aimerait savoir ce qu’il en est et, notamment, ce qui est prévu pour les poids lourds. Réponse du gouvernement : Une proposition[…]

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Regroupement des caisses familiales dans le Nord (QE)

M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la famille sur le regroupement des caisses familiales dans le département du Nord. Ce dernier dispose actuellement de 8 caisses ; il est le premier en nombre d’allocataires. Aussi, le regroupement en une seule caisse suscite des questionnements[…]

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