On croit rêver ! A l’heure où toutes les familles de France s’inquiètent pour leur emploi, et que le chômage remonte, la Halde recommande, dans un avis transmis hier au Gouvernement, de supprimer la condition de nationalité qui ferme l’accès de 7 millions d’emplois aux étrangers non communautaires, et notamment à la fonction publique. Autant […]
Jour : 16 avril 2009
Sur le pouvoir d’achat des retraités (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur le pouvoir d’achat des retraités. Lorsque ces derniers ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, le taux de CSG prélevée sur leur retraite est de 3,8 %. Dès qu’ils paient l’impôt sur le revenu, le taux de cette […]
Sur la baisse de la fertilité masculine (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur un polluant répandu qui altèrerait la reproduction masculine. En effet, d’après un article du Figaro en date du 22 septembre 2008, il semblerait que des chercheurs français ont montré sur des cultures de cellules […]
Charges sociales sur les bourses de thèse (QE)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les charges sociales pesant sur les bourses de thèse. En effet, ces charges sociales sur les bourses de thèse attribuées à des étudiants travaillant dans les laboratoires français sont très pénalisantes, puisque celles-ci n’existent pas pour les étudiants français ou […]
Sur les pollutions de l’espace (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, sur le problème de la pollution de l’air. L’Institut français de l’environnement (IFEN), qui a rendu son rapport le 17 octobre 2006, met en cause les politiques publiques et les réglementations actuelles, notamment la politique d’accès […]