Année : 2008

Pour la sauvegarde de notre patrimoine culturel et architectural (QE)

Question N° : 33850  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Culture et communication Ministère attributaire :  Culture et communication   Question publiée au JO le :  28/10/2008  page :  9140   Réponse publiée au JO le :  25/11/2008  page :  10179   Rubrique […]

Traité de Prum : pouvoir d’interpellation France – Belgique (QE)

Question N° : 30765  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire :  Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales   Question publiée au JO le :  16/09/2008  page :  7938   Réponse publiée au JO le :  18/11/2008  page […]

Condition d’implantation des entreprises de transport sanitaire (QE)

Question N° : 27709  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire :  Santé, jeunesse, sports et vie associative   Question publiée au JO le :  15/07/2008  page :  6096   Réponse publiée au JO le :  […]

Profanation des cimetières (QE)

Question N° : 20994  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire :  Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales   Question publiée au JO le :  15/04/2008  page :  3183   Réponse publiée au JO le :  18/11/2008  page […]

Retraités : représentation dans les organismes (QE)

Question N° : 11470  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Travail, relations sociales et solidarité Ministère attributaire :  Travail, relations sociales, famille et solidarité   Question publiée au JO le :  27/11/2007  page :  7445   Réponse publiée au JO le :  18/11/2008 […]

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