Ou mène le dénigrement systématique…

Par jugement du 17 avril 2008, un jeune homme -mineur à l’époque des faits- a été déclaré coupable de complicité de diffamation publique envers un citoyen chargé d’un mandat public pour les propos qu’il avait écrit sur un bloc-note. En l’occurrence, il avait établi un parallèle qui se voulait humoristique[…]

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C. Vanneste attaque B. Delanoë

Paris, 16 avr 2008 (AFP) – Le député UMP Christian Vanneste poursuit en diffamation Bertrand Delanoë devant le tribunal correctionnel de Paris pour des propos tenus à Tourcoing (Nord) par le maire socialiste de Paris lors de la campagne des municipales, a-t-on appris mercredi de source proche du dossier. Le[…]

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Sécurité routière: deux-roues motorisées (QE 17901)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des transports sur la proposition du Conseil interministériel de sécurité routière visant à instaurer un contrôle technique pour les deux-roues motorisés. Il aimerait en savoir plus sur ce projet et connaître l’avis du Gouvernement. Texte de la Réponse :[…]

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Enseignement histoire en classe européenne (QE 11815)

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur la question de l’habilitation à enseigner l’histoire en classe européenne. Il souhaiterait savoir pourquoi seuls les professeurs d’histoire sont habilités à enseigner cette discipline en langue étrangère et non les professeurs de langue. Texte de la réponse[…]

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