Je me rends ce matin à Douai afin d’écouter le Président de la République, Nicolas Sarkozy, présenter le plan de relance de l’économie française. Le montant de l’ensemble du plan, à forte connotation «verte», est évalué entre 23 et 28 milliards d’euros. Cette somme équivaudrait à un peu moins de 1,5 % du PIB français et placerait donc notre […]
Jour : 4 décembre 2008
Harmonisation des procédures d’agrément pour l’adoption d’enfants (QE)
Question N° : 25810 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Famille Ministère attributaire : Famille Question publiée au JO le : 24/06/2008 page : 5319 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10710 Rubrique : famille Tête […]
Champ d’application du secret médical (QE)
Question N° : 30809 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Justice Ministère attributaire : Justice Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7942 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10720 Rubrique : professions de […]
Statistiques : nombre d’homicides non élucidés (QE)
Question N° : 30861 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Justice Ministère attributaire : Justice Question publiée au JO le : 16/09/2008 page : 7942 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10720 Rubrique : sécurité publique Tête d’analyse : sécurité des […]
Budget anciens combattants 2009 (QE)
Question N° : 31530 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8292 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10681 […]
barèmes de majoration de garde pour le calcul des pensions militaires d’invalidité (QE)
Question N° : 31553 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Défense et anciens combattants Ministère attributaire : Défense et anciens combattants Question publiée au JO le : 30/09/2008 page : 8292 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10681 […]
Réforme des lycées et cours de SVT (QE)
Question N° : 34976 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Éducation nationale Ministère attributaire : Éducation nationale Question publiée au JO le : 11/11/2008 page : 9682 Réponse publiée au JO le : 09/12/2008 page : 10706 Rubrique : […]
Christian Vanneste : victoire contre l’homofolie !
Extraits d’un entretien donné au mensuel La Nef (décembre 2009) : La Nef – Considérez-vous cette décision comme une victoire de la liberté d’expression et de pensée ? CV – La Cour de cassation a dit le Droit. Elle a déclaré nulles les décisions de justice qui avaient contesté à un député le droit de […]