Jour : 18 octobre 2008

Questions écrites

Dans cette rubrique, vous pouvez lire les Questions écrites posées par Christian VANNESTE au Gouvernement et publiées au journal Officiel de la République française. Entre 2002 et 2007, le député de Tourcoing et Vallée de La Lys a posé près de 500 QE. Celles-ci permettent d’exercer un meilleur contrôle parlementaire sur l’exécutif, en obtenant soit […]

Médicaments et suicide (QE)

Question écrite de Christian Vanneste à Roselyne Bachelot au sujet de la décison, en janvier dernier, de l’agence américaine du médicament de retirer certains médicaments susceptibles d’entraîner des suicides. Réaction du Gouvernement français : Question N° : 16080  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé […]

Frais pharmaceutiques : remboursement vaccin contre méningite (QE)

Question écrite de Christian Vanneste à Valérie Létard relative au vaccin contre la méningite : Question N° : 3913  de  M.   Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé :  Solidarité Ministère attributaire :  Santé, jeunesse, sports et vie associative   Question publiée au JO le :  04/09/2007 […]

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