M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des entreprises et du commerce extérieur sur la démarche d’évaluation des risques par l’entreprise. Cette nouvelle approche née de la directive communautaire constitue une avancée essentielle dans la prévention des risques dans le milieu professionnel. Reste que sa traduction concrète varie selon les entreprises. […]
Jour : 2 avril 2008
Droit du travail : stages en entreprise (QE 5261)
M. Christian Vanneste demande à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité de bien vouloir l’informer sur les suites qu’il compte donner à la charte des stages. Un comité des stages a été ouvert début septembre. Un décret devrait être pris courant octobre. Il aimerait donc savoir ce que compte […]
Mission d’Information sur les Questions mémorielles
La Conférence des Présidents du 25 mars 2008 a mis en place une Mission d’Information sur les Questions mémorielles. Avec Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée nationale, et mes 31 autres collègues de toutes tendances, nous allons réfléchir sur cette question (composition). Cette mission auditionnera différentes personnalités. Je suis ravi d’en faire partie. Quelles sont les […]