Plusieurs réponses aujourd’hui à des Questions écrites : au sujet des entreprises adaptées, du diabète, des cellules souches, des caméras de vidéosurveillance etc… Toutes les réponses du Gouvernement sont à lire ici.
Jour : 1 avril 2008
Dépression et psychotropes (QE 13019)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la dernière campagne de dépistage de la dépression. Cette campagne encourage, particulièrement sur son site Internet, la consommation de psychotropes alors même que la France en est déjà le plus gros consommateur. En France, cinq millions de personnes […]
Sur les cellules souches adultes (QE 14356)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la nécessité de soutenir financièrement les recherches sur les cellules souches adultes. Le gouvernement allemand a annoncé qu’il allait doubler son soutien financier aux recherches sur les cellules souches après la confirmation d’une possible percée dans […]
Sécurité et vidéosurveillances (QE 1485)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales au sujet des caméras de surveillance. Il aimerait bien savoir quels sont les efforts pour améliorer la sécurité des espaces de hauts risques sans porter atteinte aux libertés du public. L’installation progressive de caméras de surveillance dans les […]
Franchises médicales, diabète… (QE 15230)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les décriées franchises médicales. En effet, notamment pour les personnes atteintes de diabète, les médicaments, souvent prescrits à vie, sont très onéreux. Il aimerait donc connaître l’avis du Gouvernement sur ce grave problème pour nos concitoyens, et savoir […]
Armes et véhicules militaires de collection (QE 16594)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur le décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 maintenu par l’arrêt du Conseil d’État du 19 décembre 2007. Il concerne la classification en 2e catégorie d’une quantité importante de matériel militaire déclassé et cédé par l’État par la voie […]
Charges locatives, rémunération des gardiens d’immeuble (QE 18031)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre du logement et de la ville sur les négociations nationales en cours afin de revoir les conditions de récupération des salaires des gardiens dans les charges des locataires. En effet, deux arrêts de la Cour de Cassation ont rappelé que le salaire du gardien est récupérable […]
Handicapés : pour les Entreprises Adaptées (QE 9347)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur les aides budgétaires attribuées aux entreprises adaptées qui favorisent l’accès à l’emploi des travailleurs handicapés. Il semble que le PLF 2008 prévoit une baisse des subventions ainsi qu’une baisse des postes aidés, alors que ces entreprises sont créatrices d’emplois et […]