Jour : 19 septembre 2007

QE 2029 Utilisation de machines dangereuses à l’école

13ème législature Question N° : 2029  de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé :  Éducation nationale Ministère attributaire :  Éducation nationale Question publiée au JO le : 31/07/2007 page :  5030 Réponse publiée au JO le : 18/09/2007 page :  5684 Rubrique :  enseignement secondaire Tête d’analyse :  SEGPA Analyse :  élèves. utilisation des machines […]

QE 2874 Commerçants non sédentaires

13ème législature Question N° : 2874  de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé :  Entreprises et commerce extérieur Ministère attributaire :  Entreprises et commerce extérieur Question publiée au JO le : 14/08/2007 page :  5218 Réponse publiée au JO le : 18/09/2007 page :  5690 Rubrique :  ventes et échanges Tête d’analyse :  marchés Analyse […]

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